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83 datasets for “parc-prive”
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu …
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[Observatoire habitat] Statistiques communales sur la vacance de longue durée des logements du parc privé (LOVAC)
DGFIP, CeremaUpdated 4 May 2023
… La donnée concerne les logements vacants depuis plus de 2 ans relevant du parc privé au 1er janvier …
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[Observatoire habitat] Vacance de longue durée des logements du parc privé à l'Iris (LOVAC)
Ministère du logement, DGFIP, Cerema, Métropole Aix Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… La donnée concerne les logements vacants depuis plus de 2 ans relevant du parc privé au 1er janvier …
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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Jan 2022
Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …
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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022
Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …
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Logements vacants du parc privé par ancienneté de vacance, par commune et par EPCI
Ministère de la Transition EcologiqueUpdated 25 Jan 2024
… Les champs disponibles sont les suivants : -Nombre de logements du parc privé -Nombre de logements vacants du parc …
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Indicateurs du Parc Privé à Occupation Modeste (PPOM)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 16 Mar 2026
L’objectif de cet indicateur est de proposer un outil de pré-repérage de l’habitat indigne mis …
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Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026
… Ces données permettent de dénombrer **le nombre de logements du parc privé vacants par commune, département, région et …
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[Observatoire habitat] Plan Initiative Copropriétés (PIC)
DGD ADHICT / Direction Opérationnelle Habitat et Renouvellement Urbain MarseilleUpdated 13 Apr 2026
Lancé en 2018 à Marseille, le plan Initiative Copropriétés (PIC) est la première stratégie nationale d’ampleur pour …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation O2 DEVELOPPEMENT - année 2022)
O2 DEVELOPPEMENTUpdated 15 Oct 2024
Groupe Oui Care - Société O2 Développement Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2022
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation O2 DEVELOPPEMENT - année 2023)
O2 DEVELOPPEMENTUpdated 15 Oct 2024
Groupe Oui Care - Société O2 Développement Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2023
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation O2 DEVELOPPEMENT - année 2025)
O2 DEVELOPPEMENTUpdated 8 Oct 2026
Groupe Oui Care - Société O2 Développement Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2025
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation O2 DEVELOPPEMENT - année 2024)
O2 DEVELOPPEMENTUpdated 26 Sept 2025
Groupe Oui Care - Société O2 Développement\ Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2024
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Liste des communes couvertes par une opération programmée
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
L’agence nationale de l’habitat (Anah) met en œuvre la politique nationale d’amélioration du parc de …
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Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jan 2017
… les collectivités la gestion des aides pour le parc privé. Hors délégation de compétence, le partenariat entre l …
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AL - Répartition des allocataires selon le type de logement (accession, location, foyer) [IRIS]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …
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