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45 datasets for “navigation-maritime”
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Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025
Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description …
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Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025
Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description …
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Sièges des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
Sièges des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère Précision géographique : 1/25 000 …
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Les ports de capitaineries de l’État en Bretagne
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
Les ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Le …
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Points du chenal d’approche du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026
Points délimitant le chenal d’approche des navires transportant des marchandises dangereuses pour le Grand Port Maritime de …
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L_ZMEL_P_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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L_ZMEL_S_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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Établissements bateau école agréés
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Jun 2025
Titre : Établissements bateau école agréés Description : Depuis le 1er janvier 2008, seuls les établissements bateau école agréés sont …
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Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision …
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Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026
Points délimitant la zone maritime et fluviale de régulation comprend les espaces nécessaires à l'approche et au …
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Zones de navigation pour la Route du Rhum 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Nov 2022
Zones de navigation pour la route du rhum 2022, comprenant la distinction zone de départ, zones de course …
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Position des navires de la Flotte Océanographique Française
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 13 Jan 2026
Position et données de navigation des navires de la [Flotte Océanographique Française](https://www.flotteoceanographique.fr) en temps …
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Coordonnées des points délimitant la zone d'interdictions de mouillage (+24m) dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Jun 2022
Attention, la réglementation des zones de mouillage a fait l'objet d'une modification sur le bassin de …
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Catégories de navigation professionnelle maritime
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 6 Mar 2020
Les limites de navigation maritime professionnelle ont été créées en collaboration avec les professionnels de la navigation et …
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Victorian Heritage API
Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 25 Jun 2025
The Heritage Council Victoria maintains a catalogue of the State's significant assets of heritage value protected under …
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Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
Afin de résoudre le problème des mouillages illégaux ou des mouillages forains susceptibles d’altérer l’état des …
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Zones d'attente et de mouillage d'après l'arrêté n° 2015/052 qui modifie la navigation et le mouillage des navires français et étrangers dans les eaux intérieures et la mer territoriale française de la zone maritime Atlantique (version consolidée au 13 janvier 2016) - [Polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Représentation surfacique des zones d'attente et de mouillage décrite dans l'arrêté n° 2015/052 qui modifie …
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Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
Le dispositif ZMEL (zone de mouillage et d’équipements légers) a été créé par la loi du 3 …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services en charge de la sécurité de …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services en charge de la sécurité de …
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