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45 datasets for “navigation-maritime”

  1. data.gouv.fr

    Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025

    Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description …

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  2. data.gouv.fr

    Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025

    Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description …

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  3. data.gouv.fr

    Sièges des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024

    Sièges des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère Précision géographique : 1/25 000 …

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  4. data.gouv.fr

    Les ports de capitaineries de l’État en Bretagne

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024

    Les ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Le …

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  5. data.gouv.fr

    Points du chenal d’approche du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026

    Points délimitant le chenal d’approche des navires transportant des marchandises dangereuses pour le Grand Port Maritime de …

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  6. data.gouv.fr

    L_ZMEL_P_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …

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  7. data.gouv.fr

    L_ZMEL_S_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …

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  8. data.gouv.fr

    Établissements bateau école agréés

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Jun 2025

    Titre : Établissements bateau école agréés Description : Depuis le 1er janvier 2008, seuls les établissements bateau école agréés sont …

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  9. data.gouv.fr

    Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024

    Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision …

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  10. data.gouv.fr

    Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026

    Points délimitant la zone maritime et fluviale de régulation comprend les espaces nécessaires à l'approche et au …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de navigation pour la Route du Rhum 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Nov 2022

    Zones de navigation pour la route du rhum 2022, comprenant la distinction zone de départ, zones de course …

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  12. data.gouv.fr

    Position des navires de la Flotte Océanographique Française

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 13 Jan 2026

    Position et données de navigation des navires de la [Flotte Océanographique Française](https://www.flotteoceanographique.fr) en temps …

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  13. data.gouv.fr

    Coordonnées des points délimitant la zone d'interdictions de mouillage (+24m) dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Jun 2022

    Attention, la réglementation des zones de mouillage a fait l'objet d'une modification sur le bassin de …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Catégories de navigation professionnelle maritime

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 6 Mar 2020

    Les limites de navigation maritime professionnelle ont été créées en collaboration avec les professionnels de la navigation et …

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  15. data.gov.au

    Victorian Heritage API

    Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 25 Jun 2025

    The Heritage Council Victoria maintains a catalogue of the State's significant assets of heritage value protected under …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019

    Afin de résoudre le problème des mouillages illégaux ou des mouillages forains susceptibles d’altérer l’état des …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d'attente et de mouillage d'après l'arrêté n° 2015/052 qui modifie la navigation et le mouillage des navires français et étrangers dans les eaux intérieures et la mer territoriale française de la zone maritime Atlantique (version consolidée au 13 janvier 2016) - [Polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Représentation surfacique des zones d'attente et de mouillage décrite dans l'arrêté n° 2015/052 qui modifie …

  18. data.gouv.fr

    Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019

    Le dispositif ZMEL (zone de mouillage et d’équipements légers) a été créé par la loi du 3 …

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  19. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services en charge de la sécurité de …

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  20. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services en charge de la sécurité de …

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