Search results for navigation-aerienne
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35 datasets for “navigation-aerienne”
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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SUP T4 - Servitude aéronautique de balisage en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Jan 2024
… Elles proviennent d'une étude d'évaluation d'obstacles faite par les services de la navigation aérienne dans …
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 May 2024
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024
T8_ASSIETTE_SUP_S_019 Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation …
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes)
DDTM AudeUpdated 13 May 2019
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Sept 2025
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jun 2023
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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Zones maximales de dégagement (éléments surfaciques) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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GPU : T5 (Zones maximales de dégagement Aérodromes) - assiette - Orne - 2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jan 2023
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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DDT05 - Aérodromes générateurs de servitudes T5 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Sept 2025
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Nov 2016
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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GPU : T5 (aérodrômes) - générateur - Orne -2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jan 2023
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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Aérodromes générateurs de servitudes T5 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024
… ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …
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