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Search results for navigation-aerienne

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35 datasets for “navigation-aerienne”

  1. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    SUP T4 - Servitude aéronautique de balisage en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Jan 2024

    … Elles proviennent d'une étude d'évaluation d'obstacles faite par les services de la navigation aérienne dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 May 2024

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (générateur)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l’interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024

    T8_ASSIETTE_SUP_S_019 Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  7. data.gouv.fr

    Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes)

    DDTM AudeUpdated 13 May 2019

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne, - l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Sept 2025

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jun 2023

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones maximales de dégagement (éléments surfaciques) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    GPU : T5 (Zones maximales de dégagement Aérodromes) - assiette - Orne - 2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jan 2023

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

  12. data.gouv.fr

    DDT05 - Aérodromes générateurs de servitudes T5 des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Sept 2025

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Nov 2016

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • MAPINFO TAB
  14. data.gouv.fr

    GPU : T5 (aérodrômes) - générateur - Orne -2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jan 2023

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

  15. data.gouv.fr

    Aérodromes générateurs de servitudes T5 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024

    … ou météorologiques) établis dans l'intérêt de la navigation aérienne,- l'interdiction de réaliser sur les bâtiments et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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