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57 datasets for “modificatif”
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Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019
Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025
… Données extraites du tableau "Emplacement des bureaux de vote-Arrondissement de Chambéry"- Annexe AP modificatif n°1 de …
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Plan des circonscriptions, cantons et bureaux de vote 2026
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 29 Jan 2026
… après les textes de référence ( arrêté et arrêté modificatif ) - un plan recadré par canton - un plan recadré par …
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Décrets de naturalisation publiés au Journal officiel (2016-2026)
France Naturalisation InfosUpdated 13 Nov 2026
… modifiant un ou plusieurs décrets de naturalisation antérieurs (`modificatif`), et décret rectifiant une erreur matérielle dans un décret …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Région OccitanieUpdated 1 Jul 2017
… au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du 22 février 2018).
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017
… au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du **22 février 2018).** ** **
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Zone de présomption de prescriptions archéologiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 14 Jan 2022
… global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .
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Zone de présomption de prescriptions archéologiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Jan 2025
… global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .
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Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019
… global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique).
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
… décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2017 en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
… décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les …
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Logements autorisés et commencés, séries mensuelles communales en date de prise en compte
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …
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Locaux non résidentiels autorisés et commencés, en séries annuelles
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
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Locaux non résidentiels autorisés et commencés, séries mensuelles
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
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Zones agricoles défavorisées en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023
… interministériel du 27/03/2019 et l'arrêté modificatif du 09/06/2020 Les zones agricoles défavorisées sont …
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[Observatoire habitat] Sitadel - Liste des PC et DP créant des logements accordés depuis 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Nov 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
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Zones agricoles défavoriséees sur GéoFLA(IGN) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023
… interministériel du 27/03/2019 et l'arrêté modificatif du 09/06/2020 Les zones agricoles défavorisées sont …
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Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries annuelles (données non estimées)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
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Nombre de nouveaux logements créés
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …
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Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries mensuelles (données estimées)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …
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Référentiel de données marchés publics
EtalabUpdated 26 Jan 2023
… la version 1.5 ### Version 1.4 (arrêté modificatif du 27 juillet 2018) : Le schéma version 1.4 …
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