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57 datasets for “modificatif”

  1. data.gouv.fr

    Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019

    Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025

    … Données extraites du tableau "Emplacement des bureaux de vote-Arrondissement de Chambéry"- Annexe AP modificatif n°1 de …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Plan des circonscriptions, cantons et bureaux de vote 2026

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 29 Jan 2026

    … après les textes de référence ( arrêté et arrêté modificatif ) - un plan recadré par canton - un plan recadré par …

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  3. data.gouv.fr

    Décrets de naturalisation publiés au Journal officiel (2016-2026)

    France Naturalisation InfosUpdated 13 Nov 2026

    … modifiant un ou plusieurs décrets de naturalisation antérieurs (`modificatif`), et décret rectifiant une erreur matérielle dans un décret …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Région OccitanieUpdated 1 Jul 2017

    … au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du 22 février 2018).

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  5. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017

    … au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du **22 février 2018).** ** **

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  6. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 14 Jan 2022

    … global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .

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  7. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Jan 2025

    … global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .

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  8. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019

    … global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique).

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  9. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017

    … décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les …

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  10. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2017 en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017

    … décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les …

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  11. data.gouv.fr

    Logements autorisés et commencés, séries mensuelles communales en date de prise en compte

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …

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  12. data.gouv.fr

    Locaux non résidentiels autorisés et commencés, en séries annuelles

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  13. data.gouv.fr

    Locaux non résidentiels autorisés et commencés, séries mensuelles

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  14. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023

    … interministériel du 27/03/2019 et l'arrêté modificatif du 09/06/2020 Les zones agricoles défavorisées sont …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Sitadel - Liste des PC et DP créant des logements accordés depuis 2017

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Nov 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  16. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavoriséees sur GéoFLA(IGN) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023

    … interministériel du 27/03/2019 et l'arrêté modificatif du 09/06/2020 Les zones agricoles défavorisées sont …

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  17. data.gouv.fr

    Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries annuelles (données non estimées)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  18. data.gouv.fr

    Nombre de nouveaux logements créés

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux …

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  19. data.gouv.fr

    Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries mensuelles (données estimées)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt, autorisation, annulation, modificatif, mise en chantier, achèvement des travaux …

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  20. data.gouv.fr

    Référentiel de données marchés publics

    EtalabUpdated 26 Jan 2023

    … la version 1.5 ### Version 1.4 (arrêté modificatif du 27 juillet 2018) : Le schéma version 1.4 …

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“modificatif” datasets · Open Data Finder