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4,666 datasets for “matieres”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Agglomération D'Agend'Agen - 2025

    Agglomération d'AgenUpdated 29 Jun 2026

    … du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, réalisée conformément à l'article 58 de la …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON)

    Grand AvignonUpdated 30 Jun 2025

    … par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune Argences en Aubrac)

    Commune Argences en AubracUpdated 31 Oct 2025

    … du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026

    … concernant l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées.

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE PERPIGNAN)

    MAIRIE DE PERPIGNANUpdated 8 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Guingamp-Paimpol Agglomération)

    Guingamp-Paimpol AgglomérationUpdated 16 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE D'ILLZACH)

    COMMUNE D'ILLZACHUpdated 24 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (VILLE DE LANDERNEAU)

    VILLE DE LANDERNEAUUpdated 25 Aug 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE DE TOULON)

    COMMUNE DE TOULONUpdated 9 Oct 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE DE DAX)

    COMMUNE DE DAXUpdated 9 Oct 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Ville de Pornic)

    Ville de PornicUpdated 12 Oct 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025

    … du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Conseil départemental - Haute-Marne - année 2025

    Conseil départemental - Haute-MarneUpdated 25 Jun 2026

    … du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil Départemental de la Haute-Marne - 2024

    Conseil départemental - Haute-MarneUpdated 25 Jun 2026

    # Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2024

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Ville de Roanne) 2026

    Ville de RoanneUpdated 12 May 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Commune de Châteaubourg 2025)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 16 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Le Mans Métropole) 2025

    Le Mans MétropoleUpdated 30 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Communauté de communes de la DombesUpdated 20 Oct 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation MATIERE SAS)

    MATIERE SASUpdated 14 Dec 2023

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
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    RGPD - Fiches d'informations en matière de traitement de données à caractère personnel

    Ville de MonsUpdated 30 Apr 2025

    Ce jeu de données permet de fournir aux citoyens l'ensemble des informations demandées par les articles 13 …

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