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133 datasets for “jugements”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Décès par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 3 Nov 2015

    Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès.

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 10 Aug 2015

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013

    INSEEUpdated 26 Sept 2018

    Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    DGCCRFUpdated 26 Jan 2026

    … les transactions/jugements/arrêts se rattachent pour une bonne part à des PV d'années antérieures. Il est …

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  13. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … les transactions/jugements/arrêts se rattachent pour une bonne part à des PV d'années antérieures. Il est …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances de 2009 à 2018

    INSEEUpdated 15 Jan 2020

    … 19/09/2019 Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance …

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  15. data.gouv.fr

    Démographie - Naissances dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …

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  16. data.gouv.fr

    Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 26 Apr 2021

    **Présentation du service producteur du jeu de données** La création du service central d'état civil (SCEC), à …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Naissances de 2008 à 2017

    INSEEUpdated 24 Jun 2019

    Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Statistiques des décès de 2008 à 2017 dans les Hautes-Pyrénées

    INSEEUpdated 5 Feb 2025

    Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Statistiques des décès de 2018 à 2024 dans les Hautes-Pyrénées

    INSEEUpdated 21 Jan 2026

    Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès. Le lieu retenu pour …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    process of information integration in old people with dementia: impact of Physical Activity

    Fruchart, EricUpdated 3 Sept 2024

    Lien vers la fiche source Physical activity enhances cognitive performance and reduces the progression of dementia symptoms (Liu …

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