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3,293 datasets for “interdiction”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Zone expérimentale d'interdiction à la pêche - Rade de Brest - 2024

    équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026

    Lien vers la fiche source Dans le périmètre Natura 2000 - Rade de Brest, deux zones expérimentales sont interdites …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Alpage, limites d'interdiction de bâtir (17e - 18e s.)

    FNP 2021 d'après Alpage 2013 (M. Prodhomme)Updated 15 Sept 2021

    … Il y a toutefois une différence de taille car, au-delà de la limite d’interdiction, les autorités …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7

    DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024

    Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …

    • WMS
    • ZIP
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Drones restrictions

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Mar 2018

    Représentation des zones soumises à interdictions ou à restrictions pour l'usage à titre de loisir, d'aéronefs …

    • CSV
    • JSON
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  5. data.gouv.fr

    Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    Dataset structure CC-BY 4.0 documentant le calendrier des interdictions de location et de l'audit energetique …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Jul 2024

    Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jun 2021

    Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026

    … Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021

    Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    EL11 : Servitudes d'interdiction d'accès aux routes express et aux déviations d'agglomération dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 28 Sept 2021

    Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …

  11. Opendatasoft hubLive preview

    Alpage, bornes d’interdiction de bâtir (17e - 18e s.)

    FNP 2021 d'après Alpage 2013 (M. Prodhomme)Updated 15 Sept 2021

    Aux 17e-18e s., le pouvoir royal a cherché à contrôler l’extension urbaine de Paris en établissant …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Sections de routes interdites à la circulation des Alpes de Haute-Provence

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Identification des sections de routes interdites, temporaires et permanentes : * aux cyclistes de manière permanente, * à l'ensemble des …

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    Zone interdite à la navigation au barrage de la Rance

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 5 Dec 2024

    Cette base de données représente la réglementation des activités maritimes autour du barrage de la Rance en Ille …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … créé ou modifié par les riverains, mais les interdictions applicables aux accès existants ne peuvent entrer en vigueur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022

    … Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022

    Afin de préserver la qualité sanitaire des productions de coquillages et la qualité générale des masses d’eau …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zones de mouillage réglementées au sein des sites Natura 2000 autour de l'île d'Yeu, 2026 (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 17 Sept 2026

    … des navires autour de l'Île d'Yeu (interdiction et autorisation). Cette donnée a été produite en 2026 …

    • PNG
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Zones interdites à la captation et au traitement des données recueillies depuis un aéronef

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 17 Jul 2026

    Généalogie : Les zones interdites sont définies par des polygones 2D avec pour symbologie surfacique un aplat transparent de …

    • CSV
    • JSON
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  19. data.gouv.fr

    Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 9 Sept 2025

    … Les périodes minimales d’interdiction d’épandage sont définies par le programme d'actions national, arrêté par les …

    • CSV
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Zones minières interdites

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 5 Nov 2026

    Données élaborées à partir des informations obtenues auprès des Provinces qui sont compétentes en matière de création et …

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