Search results for interdiction
Filters
3,293 datasets for “interdiction”
- Opendatasoft hubLive preview
Zone expérimentale d'interdiction à la pêche - Rade de Brest - 2024
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
Lien vers la fiche source Dans le périmètre Natura 2000 - Rade de Brest, deux zones expérimentales sont interdites …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Alpage, limites d'interdiction de bâtir (17e - 18e s.)
FNP 2021 d'après Alpage 2013 (M. Prodhomme)Updated 15 Sept 2021
… Il y a toutefois une différence de taille car, au-delà de la limite d’interdiction, les autorités …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …
- WMS
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Drones restrictions
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Mar 2018
Représentation des zones soumises à interdictions ou à restrictions pour l'usage à titre de loisir, d'aéronefs …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
Dataset structure CC-BY 4.0 documentant le calendrier des interdictions de location et de l'audit energetique …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Jul 2024
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jun 2021
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026
… Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère
DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021
Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
EL11 : Servitudes d'interdiction d'accès aux routes express et aux déviations d'agglomération dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 28 Sept 2021
Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …
- Opendatasoft hubLive preview
Alpage, bornes d’interdiction de bâtir (17e - 18e s.)
FNP 2021 d'après Alpage 2013 (M. Prodhomme)Updated 15 Sept 2021
Aux 17e-18e s., le pouvoir royal a cherché à contrôler l’extension urbaine de Paris en établissant …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Sections de routes interdites à la circulation des Alpes de Haute-Provence
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Identification des sections de routes interdites, temporaires et permanentes : * aux cyclistes de manière permanente, * à l'ensemble des …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Zone interdite à la navigation au barrage de la Rance
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 5 Dec 2024
Cette base de données représente la réglementation des activités maritimes autour du barrage de la Rance en Ille …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… créé ou modifié par les riverains, mais les interdictions applicables aux accès existants ne peuvent entrer en vigueur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022
… Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère
DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022
Afin de préserver la qualité sanitaire des productions de coquillages et la qualité générale des masses d’eau …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de mouillage réglementées au sein des sites Natura 2000 autour de l'île d'Yeu, 2026 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 17 Sept 2026
… des navires autour de l'Île d'Yeu (interdiction et autorisation). Cette donnée a été produite en 2026 …
- PNG
- Opendatasoft hubLive preview
Zones interdites à la captation et au traitement des données recueillies depuis un aéronef
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 17 Jul 2026
Généalogie : Les zones interdites sont définies par des polygones 2D avec pour symbologie surfacique un aplat transparent de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 9 Sept 2025
… Les périodes minimales d’interdiction d’épandage sont définies par le programme d'actions national, arrêté par les …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Zones minières interdites
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 5 Nov 2026
Données élaborées à partir des informations obtenues auprès des Provinces qui sont compétentes en matière de création et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API