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923 datasets for “intercommunalit”
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Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jun 2024
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Apr 2025
N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072
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Les périmètres des intercommunalités (EPCI) (périmètre en vigueur) de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Département de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Aug 2023
A partir du 1er janvier 2017, le département de Meurthe-et-Moselle comptera 18 EPCI. La donnée a …
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Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jan 2016
L'intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes. L'intercommunalité permet aux communes de …
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Les référents des services Mégalis par intercommunalité
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e …
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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2018
Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes …
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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2018
Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. * * * Ce sont des regroupements de communes …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …
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Emprises des intercommunalités du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Limites administratives des inter-communalités du Pays de Brest : - communauté de communes Presqu'ile de Crozon-Aulne Maritime …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2017 validité : 01/01/2017
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2010 validité : 01/01/2010
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2014 validité : 01/01/2014
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Intercommunalité : Zones de compétence en Assainissement
DDT IndreUpdated 8 Jan 2026
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211 …
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Intercommunalités du Pays de Brest (étiquettes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche d'étiquettage des Communautés du Pays de Brest (communautés de communes et communauté urbaine) **Thématique **Limites / Découpages …
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L_communes_EPCI_S_017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2025
Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité …
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Dépenses culturelles des intercommunalités par secteur
Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025
**Dépenses culturelles 2019 et 2020 des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) comptant au moins une commune de …
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Dépenses culturelles des intercommunalités par secteur
Ministère de la CultureUpdated 7 Oct 2022
Dépenses culturelles 2019 et 2020 des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) comptant au moins une commune de …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 28 Feb 2022
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2021 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2022 source : DDT61/SEB …
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