Skip to content
Open Data Finder

Search results for independante

Filters

223 datasets for “independante”

  1. data.gouv.fr

    Librairies en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015

    … surfaces, nombre de références et labels "Librairie indépendante de référence" (LiR) et "librairie de référence" (LR). Il inclut …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Marchés publics de la CNIL

    CNILUpdated 22 May 2026

    La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Infrastructure de Recharge Véhicules électriques (IRVE) e-Totem FRG10

    e-TotemUpdated 2 Feb 2026

    Réseau de points de charge e-Totem FRG10 regroupant des stations indépendantes ouvertes au public appartenant à des …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Annuaire des services publics nationaux

    Christian QuestUpdated 28 Feb 2020

    … 1, "parents_name": [ "Autorités Indépendantes" ], "ref": [ { "title": "Règlement général de la Haute Autorité pour la transparence de la …

    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 octobre 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 15 Oct 2020

    … La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …

    • ODS
  6. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …

    • DOC
    • PDF
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …

    • DOC
    • CSV
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Nov 2018

    … La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …

    • XLS
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Suivi des procédures SAGE et contrats de rivière sur la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    Updated 12 Nov 2003

    Lien vers la fiche source Les données sont collectées de façon totalement indépendante par la DIREN PACA et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats du référendum 2018

    Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-CalédonieUpdated 6 Dec 2024

    … La question posée: " Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? " Les …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats du référendum 2020

    Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-CalédonieUpdated 6 Dec 2024

    … La question posée: " Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? " Les …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Archives - Ville et communes avant 1977

    Ville de MonsUpdated 10 Jul 2026

    Ce jeu de données contient les inventaires des archives des communes indépendantes avant les fusions de 1964, 1972 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Archives - Ville et communes avant 1977

    Ville de MonsUpdated 17 Aug 2026

    Ce jeu de données contient les inventaires des archives des communes indépendantes avant les fusions de 1964, 1972 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories

    Damien VurpillotUpdated 3 Feb 2025

    … ASN pour former l’ASNR, une autorité administrative indépendante (AAI) se substituant à une AAI et un opérateur …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et l'âge [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de prestation [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le montant du revenu trimestriel [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et la situation familiale [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …

    • CSV
    • JSON
“independante” datasets · Open Data Finder