Search results for independante
Filters
223 datasets for “independante”
- data.gouv.fr
Librairies en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015
… surfaces, nombre de références et labels "Librairie indépendante de référence" (LiR) et "librairie de référence" (LR). Il inclut …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Marchés publics de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …
- XLSX
- data.gouv.fr
Infrastructure de Recharge Véhicules électriques (IRVE) e-Totem FRG10
e-TotemUpdated 2 Feb 2026
Réseau de points de charge e-Totem FRG10 regroupant des stations indépendantes ouvertes au public appartenant à des …
- CSV
- data.gouv.fr
Annuaire des services publics nationaux
Christian QuestUpdated 28 Feb 2020
… 1, "parents_name": [ "Autorités Indépendantes" ], "ref": [ { "title": "Règlement général de la Haute Autorité pour la transparence de la …
- JSON
- data.gouv.fr
Consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 octobre 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 15 Oct 2020
… La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …
- ODS
- data.gouv.fr
Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …
- DOC
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …
- DOC
- CSV
- data.gouv.fr
Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Nov 2018
… La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …
- XLS
- Opendatasoft hubLive preview
Suivi des procédures SAGE et contrats de rivière sur la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Updated 12 Nov 2003
Lien vers la fiche source Les données sont collectées de façon totalement indépendante par la DIREN PACA et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Résultats du référendum 2018
Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-CalédonieUpdated 6 Dec 2024
… La question posée: " Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? " Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Résultats du référendum 2020
Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-CalédonieUpdated 6 Dec 2024
… La question posée: " Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? " Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Archives - Ville et communes avant 1977
Ville de MonsUpdated 10 Jul 2026
Ce jeu de données contient les inventaires des archives des communes indépendantes avant les fusions de 1964, 1972 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Archives - Ville et communes avant 1977
Ville de MonsUpdated 17 Aug 2026
Ce jeu de données contient les inventaires des archives des communes indépendantes avant les fusions de 1964, 1972 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories
Damien VurpillotUpdated 3 Feb 2025
… ASN pour former l’ASNR, une autorité administrative indépendante (AAI) se substituant à une AAI et un opérateur …
- CSV
- data.gouv.fr
PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et l'âge [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PA - Répartition des allocataires selon le type de prestation [IRIS]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PA - Répartition des allocataires selon le montant du revenu trimestriel [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PA - Répartition des allocataires selon l'année de demande de la PA [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PA - Répartition des allocataires selon le type de PA et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
… La prime d'activité peut être touchée par les personnes ayant une activité professionnelle (salariée ou indépendante) ou …
- CSV
- JSON