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69 datasets for “epandage”

  1. data.gouv.fr

    Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de matières organiques (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024

    Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …

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  2. data.gouv.fr

    Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7

    DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024

    Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026

    … Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Corpus 'Controverses sur l’épandage aérien en Guadeloupe'

    Bonin, MurielUpdated 8 Apr 2024

    … 13 textes issus de la Société civile AVant 2014 - 15117 mots ; (1.3) SC_epandage‧txt = SAP_epandage …

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  5. data.gouv.fr

    Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026

    … Le recul de 500m pour les épandages d'effluents d'élevages sur les terrains agricoles est obligatoire en …

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  6. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022

    … Ce recul de 500 m pour les épandages d’effluents d’élevages est imposé par la réglementation des …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Parmi ces prescriptions, l'implantation de bâtiments d'élevage et l'épandage des effluents sont -sauf dérogation- interdits …

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  8. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 22 Nov 2024

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Stations d'épuration de Corse

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 3 Apr 2013

    Cartographie informatique des stations d'épuration réalisée dans le cadre de l'Observatoire du Développement Durable

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2023) à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Jan 2025

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  11. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  12. data.gouv.fr

    Contraintes pour l’épandage d’engrais organiques à action rapide et mesures contre l’érosion (pentes > 10%)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … De plus, l'épandage fumier de volailles est interdit dans la zone IIC. L'obligation de mise en …

  13. Opendatasoft hubLive preview

    Termes "Controverses et épandage aérien en Guadeloupe"

    Roche, MathieuUpdated 14 Aug 2025

    … Corpus SC_epandage‧txt. Output : (a) Societe_Civile_all_Cvalue_Biotex‧txt ; (b) Societe_Civile_all_FTFIDFC_Biotex …

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau (2022) pour le respect des BCAE et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  15. data.gouv.fr

    Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    Recensement des vidangeurs agréés dans le Département du Calvados avec indication du type de vidange effectuée, de son …

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  16. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE (campagne pac 2025) et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  17. data.gouv.fr

    Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 9 Sept 2025

    … Les périodes minimales d’interdiction d’épandage sont définies par le programme d'actions national, arrêté par les …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE (campagne pac 2026) et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    dd591ef0-1871-11de-8536-000086f6a603

    Ifremer LERNUpdated 16 May 2025

    Lien vers la fiche source Les épandages dans la Manche (superficie par canton en hectares)

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  20. data.gouv.fr

    Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole

    DDTM MorbihanUpdated 20 Mar 2025

    … Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épandage …

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