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69 datasets for “epandage”
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Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de matières organiques (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …
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Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …
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Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026
… Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …
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Corpus 'Controverses sur l’épandage aérien en Guadeloupe'
Bonin, MurielUpdated 8 Apr 2024
… 13 textes issus de la Société civile AVant 2014 - 15117 mots ; (1.3) SC_epandage‧txt = SAP_epandage …
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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
… Le recul de 500m pour les épandages d'effluents d'élevages sur les terrains agricoles est obligatoire en …
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Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère
DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022
… Ce recul de 500 m pour les épandages d’effluents d’élevages est imposé par la réglementation des …
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Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Parmi ces prescriptions, l'implantation de bâtiments d'élevage et l'épandage des effluents sont -sauf dérogation- interdits …
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Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 22 Nov 2024
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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Stations d'épuration de Corse
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 3 Apr 2013
Cartographie informatique des stations d'épuration réalisée dans le cadre de l'Observatoire du Développement Durable
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Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2023) à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Jan 2025
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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Contraintes pour l’épandage d’engrais organiques à action rapide et mesures contre l’érosion (pentes > 10%)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… De plus, l'épandage fumier de volailles est interdit dans la zone IIC. L'obligation de mise en …
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Termes "Controverses et épandage aérien en Guadeloupe"
Roche, MathieuUpdated 14 Aug 2025
… Corpus SC_epandage‧txt. Output : (a) Societe_Civile_all_Cvalue_Biotex‧txt ; (b) Societe_Civile_all_FTFIDFC_Biotex …
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Cours d'eau (2022) pour le respect des BCAE et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
Recensement des vidangeurs agréés dans le Département du Calvados avec indication du type de vidange effectuée, de son …
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Cours d'eau pour le respect des BCAE (campagne pac 2025) et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 9 Sept 2025
… Les périodes minimales d’interdiction d’épandage sont définies par le programme d'actions national, arrêté par les …
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Cours d'eau pour le respect des BCAE (campagne pac 2026) et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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dd591ef0-1871-11de-8536-000086f6a603
Ifremer LERNUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Les épandages dans la Manche (superficie par canton en hectares)
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Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole
DDTM MorbihanUpdated 20 Mar 2025
… Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épandage …
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