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54 datasets for “directive-nitrates”
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Zones de Protection Prioritaires Nitrates dans le département de l'Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
… programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les zones vulnérables).Il s'agit d …
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Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 7e Programme d’Actions Régional, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole en Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/directive-nitrates-r176.html
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
DDTM AudeUpdated 23 Nov 2020
… Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive "nitrates" qui concerne la prévention et …
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Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026
… l’Environnement) au PAR (Programme d’Action Régional Directive Nitrate) aux ZNT et DVP (Zones de Non Traitement …
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Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021
… L’arrêté du 14 mars 2014 établissant le 5ème programme d'actions régional Directive Nitrates reconduit, pour les …
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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et …
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Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère
DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021
Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …
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Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Sept 2019
… La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …
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Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018.
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Sept 2018
… La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …
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Résultats des mesures à la station de la 7ème campagne Nitrates 2018-2019 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… les nitrates, ou susceptibles de l'être, la directive «nitrates» prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance …
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Résultats des mesures à la station de la 8ème campagne Nitrates 2022-2023 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Oct 2026
… les nitrates, ou susceptibles de l'être, la directive «nitrates» prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance …
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