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54 datasets for “directive-nitrates”

  1. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  2. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  3. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  4. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  5. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  6. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  7. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  8. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  9. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …

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  10. data.gouv.fr

    Zones de Protection Prioritaires Nitrates dans le département de l'Orne.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022

    … programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les zones vulnérables).Il s'agit d …

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  11. data.gouv.fr

    Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 7e Programme d’Actions Régional, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole en Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    … https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/directive-nitrates-r176.html

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  12. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole

    DDTM AudeUpdated 23 Nov 2020

    … Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive "nitrates" qui concerne la prévention et …

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  13. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026

    … l’Environnement) au PAR (Programme d’Action Régional Directive Nitrate) aux ZNT et DVP (Zones de Non Traitement …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021

    … L’arrêté du 14 mars 2014 établissant le 5ème programme d'actions régional Directive Nitrates reconduit, pour les …

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  15. data.gouv.fr

    Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et …

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  16. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021

    Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …

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  17. data.gouv.fr

    Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Sept 2019

    … La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …

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  18. data.gouv.fr

    Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018.

    DDT Côte-d'OrUpdated 6 Sept 2018

    … La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats des mesures à la station de la 7ème campagne Nitrates 2018-2019 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … les nitrates, ou susceptibles de l'être, la directive «nitrates» prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance …

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  20. data.gouv.fr

    Résultats des mesures à la station de la 8ème campagne Nitrates 2022-2023 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines

    Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Oct 2026

    … les nitrates, ou susceptibles de l'être, la directive «nitrates» prévoit la réalisation d'une campagne de surveillance …

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