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40 datasets for “defrichement”
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Zone soumise à autorisation de défrichement dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Jul 2017
Les zones soumises à autorisation de défrichement sont les zones sur lesquelles une demande d'autorisation devra être …
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Zone soumise à autorisation de défrichement dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
Les zones soumises à autorisation de défrichement sont les zones sur lesquelles une demande d'autorisation devra être …
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Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement dans l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Feb 2018
Parcelle et partie de parcelle cadastrale faisant l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement Un défrichement …
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Zonage indicatif de soumission à autorisation de défrichement dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 22 Aug 2023
… Un défrichement est défini comme "toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé …
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Massifs boisés de plus de 4ha
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Feb 2020
Couche utilisée pour la règlementation des défrichements dans les massifs boisés de plus de 4ha
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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 4 Mar 2024
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisation). Est un défrichement toute …
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Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Mar 2025
… un atlas de télédétection des coupes rases et défrichements. Les couches croisées sont multiples : données cadastrales, N2000, forêts …
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Zones soumises à autorisation de défrichement dans le département de Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 5 Apr 2023
Les zones soumises à autorisation de défrichement sont celles définies à l'article L 341-1 et suivants …
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Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 5 Jan 2024
… Le code forestier prévoit que tout défrichement nécessite l’obtention d’une autorisation préalable de l’administration (article …
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Perturbations anthropiques dans l'ouest des Tuamotu, Polynésie française (2013-2016)
LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENSs)Updated 13 Apr 2015
… extraction de matériaux, remblaiement, aménagements (pontons, jetées portuaires...) et défrichement, sur les principales zones habitées des atolls de …
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Boisements compensateurs dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021
… agricole, agroalimentaire et des territoires Certaines autorisations de défrichement sont soumises à une obligation de reboisement d’une …
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ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… Le classement en EBC entraîne le rejet de plein droit des demandes d'autorisation de défrichement prévues par …
- INCONNU
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Table des autorisations éoliennes pour la Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
… 421-1 du code de l'urbanisme, autorisation de défrichement au titre des articles L. 214-13 et …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026
… exploitées, les espaces artificialisés, les surfaces boisées à défricher supérieure à 25 ha et les forêts présentant de …
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 22 May 2026
… plein droit de la demande d'autorisation de défrichement (sauf exceptions), mais aussi de soumettre à déclaration préalable …
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- GEOJSON
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 May 2026
… plein droit de la demande d'autorisation de défrichement (sauf exceptions), mais aussi de soumettre à déclaration préalable …
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Inventaire 2020 des friches agricoles potentielles du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 9 Dec 2020
… et/ou autorisations administratives sont nécessaires avant tout défrichement. Pour toute information ou téléchargement de la couche sig …
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Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025
… 1 du code de l'urbanisme, autorisation de défrichement au titre des articles L.214-13 et L …
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BD FORÊTS ANCIENNES
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Feb 2026
… elle a été défrichée entre ces deux dates. **Couverture :** Le produit couvre l’ensemble du territoire métropolitain français …
- WMTS
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