Search results for declaration-prealable
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137 datasets for “declaration-prealable”
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …
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Autorisations d'urbanisme pour la création de locaux non résidentiels depuis 2013 - Territoire CANGT
CANGTUpdated 21 Apr 2026
Ce jeu de données fournit la liste des permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) pour la …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
… Sont mises à disposition les données suivantes : * Les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP) accordés …
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Économie & Emploi - Tourisme - DPAE secteur tourisme
URSSAF - retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2026
Ce fichier recense le nombre de déclarations préalables à l'embauche effectuées chaque mois dans le secteur Hôtellerie …
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Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées
Ville de MartiguesUpdated 3 Feb 2025
… d'aménager, permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, déclaration de travaux, petite voirie et échafaudage, réhabilitation …
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Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS
Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de locaux non résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… sont les suivants : PC : Permis de Construire, DP : Déclaration Préalable, PD : Permis de Démolir, PA : Permis d'Aménager …
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Liste des permis de constuire créant des locaux non résidentiels à La Réunion
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Apr 2023
Ce jeu de données fournit des informations descriptives sur les permis de construire et les déclarations préalables créant …
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… sont les suivants : * PC : Permis de Construire, * DP : Déclaration Préalable, * PD : Permis de Démolir, * PA : Permis d'Aménager …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération
GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025
Ce jeu de données détaille les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir …
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Localisation des agréments autorisés par l’État entre 2008 et 2025 en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
… immobilières soumises à un permis de construire ou à une déclaration préalable de travaux entre 2008 et 2025.
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