Search results for cours-eau
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62 datasets for “cours-eau”
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N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024)
DDT JuraUpdated 19 Jan 2026
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à …
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COURS_EAU_SOUTERRAIN
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …
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COURS_EAU
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …
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N_COURS_EAU_BCAE_L_039_27072023
DDT JuraUpdated 19 Jan 2026
Arrêté du 14 mars 2023 modifié suite à la validation des cours d'eau par la commission des …
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Cours d'eau version publique - Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022
Représentation du linéaire de cours d'eau sur le département; version utilisée dans la carte interactive sur le …
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Cours d'eau
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Portion de cours d'eau, réel ou fictif, permanent ou temporaire, naturel ou artificiel, homogène pour l'ensemble …
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Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025
DDT de la LoireUpdated 5 Mar 2026
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au …
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Continuité écologique régionale (cer_cours_eau_l_fr32) - Corridors de la trame bleue - SRADDET Hauts-de-France 2020
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… la CNIG en 2018 pour une harmonisation.(cer_cours_eau) https://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018 …
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Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 16 Jan 2019
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 26 Jul 2012
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 23 Jan 2019
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de …
- MAPINFO TAB
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N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59
DDTM NordUpdated 30 Aug 2023
Une des mesures de la conditionnalité des aides PAC concerne la Surface en Couvert Environnemtal (SCE) qui doit …
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Partie des cours d'eau abritant des zones de frayères dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Nov 2022
Inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des zones de frayères pour la faune piscicole …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau - linéaire
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …
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DONNEE - Trame Verte et Bleue (2025) - Cours d'eau (vecteur)
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… Le fichier cours_eau.zip contient les couches géographiques (vecteur) suivantes : - CER_COURS_EAU_S_44.shp : Cours …
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Référentiel hydrographique du département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 7 Aug 2024
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau – surface
Région OccitanieUpdated 1 Nov 2026
… Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau – surface
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau - linéaire
Région OccitanieUpdated 1 Nov 2026
… Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …
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