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Search results for cours-eau

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62 datasets for “cours-eau”

  1. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024)

    DDT JuraUpdated 19 Jan 2026

    Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à …

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  2. data.gouv.fr

    COURS_EAU_SOUTERRAIN

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019

    Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  3. data.gouv.fr

    COURS_EAU

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019

    Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  4. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_BCAE_L_039_27072023

    DDT JuraUpdated 19 Jan 2026

    Arrêté du 14 mars 2023 modifié suite à la validation des cours d'eau par la commission des …

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  5. data.gouv.fr

    Cours d'eau version publique - Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022

    Représentation du linéaire de cours d'eau sur le département; version utilisée dans la carte interactive sur le …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Cours d'eau

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020

    Portion de cours d'eau, réel ou fictif, permanent ou temporaire, naturel ou artificiel, homogène pour l'ensemble …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025

    DDT de la LoireUpdated 5 Mar 2026

    Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au …

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  8. data.gouv.fr

    Continuité écologique régionale (cer_cours_eau_l_fr32) - Corridors de la trame bleue - SRADDET Hauts-de-France 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … la CNIG en 2018 pour une harmonisation.(cer_cours_eau) https://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018 …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS
  9. data.gouv.fr

    Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018

    Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 16 Jan 2019

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 26 Jul 2012

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du …

    • MAPINFO TAB
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  12. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 23 Jan 2019

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59

    DDTM NordUpdated 30 Aug 2023

    Une des mesures de la conditionnalité des aides PAC concerne la Surface en Couvert Environnemtal (SCE) qui doit …

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  14. data.gouv.fr

    Partie des cours d'eau abritant des zones de frayères dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Nov 2022

    Inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des zones de frayères pour la faune piscicole …

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  15. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau - linéaire

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …

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  16. data.gouv.fr

    DONNEE - Trame Verte et Bleue (2025) - Cours d'eau (vecteur)

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … Le fichier cours_eau.zip contient les couches géographiques (vecteur) suivantes : - CER_COURS_EAU_S_44.shp : Cours …

  17. data.gouv.fr

    Référentiel hydrographique du département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 7 Aug 2024

    Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau – surface

    Région OccitanieUpdated 1 Nov 2026

    … Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau – surface

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …

    • CSV
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    • ZIP
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau - linéaire

    Région OccitanieUpdated 1 Nov 2026

    … Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91 …

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