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339 datasets for “cotisations”

  1. data.gouv.fr

    Rémunération du dirigeant de SASU ou d'EURL : cotisations, net et impôt selon le montant

    ComptaBoussoleUpdated 16 Oct 2026

    … totale (cotisations comprises) de 20 000 à 150 000 € par an, par pas de 10 000 € : cotisations sociales …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures

    UrssafUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, par grandes catégories de mesures et par secteur …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Indicateurs CAFAT

    CAFATUpdated 27 Apr 2026

    … Les comptes cotisants sont dénombrés autant de fois que de suffixes. Sont exclus des cotisants "Etat JSD" et …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département

    CDCUpdated 9 Nov 2023

    Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département

    CDCUpdated 9 Nov 2023

    Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …

    • CSV
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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) en Guadeloupe

    CDCUpdated 5 Dec 2022

    Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures

    UrssafUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par mesures d …

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  8. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, par grandes catégories de mesures et par secteur …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures

    UrssafUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i …

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  11. data.gouv.fr

    Impôts locaux

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des années 2014 et précédentes répartis …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures

    UrssafUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par département et …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures

    UrssafUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par région et …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Impôts locaux

    DGFIPUpdated 13 Dec 2018

    … propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des années 2014 et précédentes répartis …

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  15. data.gouv.fr

    Encaissements annuels des Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023

    Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. **DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Données statistiques sur les caractéristiques des retraités

    DREES/OSOL/BRETUpdated 16 Jul 2025

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  17. data.gouv.fr

    Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025

    Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par région.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités …

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  18. data.gouv.fr

    Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par organisme de gestion

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025

    Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par organisme de gestion.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise

    UrssafUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par tranche de …

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    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par mesures d …

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