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3,703 datasets for “construire”
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2023
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2024
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS
Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Données ADS_année 2016
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2017
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 7 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2021
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2022
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2023
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Jul 2024
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… de construire (PC) et de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et …
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Données ADS - année 2015
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Logements autorisés par type en Corse
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
Logements autorisés par type en Corse (en date de prise en compte) Sources : MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire …
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Disposition de reconstruction / démolition (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy …
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1 er …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2020
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Mauges CommunautéUpdated 1 Nov 2026
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Données ADS_année 2016
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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