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325 datasets for “conseil-general”

  1. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  2. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  3. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  4. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  5. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  6. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  7. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  8. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  9. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  10. data.gouv.fr

    REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

    GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015

    Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …

  11. data.gouv.fr

    Données concernant la protection maternelle et infantile (PMI)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Feb 2016

    … départemental, placé sous l’autorité du président du conseil général et chargé d’assurer la protection sanitaire de …

    • XLS, IVT, CSV
    • HTML
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats des élections cantonales par canton

    Ministère de l'IntérieurUpdated 24 Sept 2015

    … Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. Le jeux de données propose …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection des rapports et délibérations du Conseil Général accessible en ligne

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Dans le cadre de leur mission de conservation, de communication et de valorisation du patrimoine écrit dont elles …

    • URL
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Conseil général de l'OiseUpdated 1 Feb 2016

    Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Budget par chapitres et comptes par fonction

    Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    Maquette comptable du budget

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    liste des équipements sportifs du département

    Updated 11 Nov 2015

    La liste des équipements sportifs du département est réalisé dans l'objectif de permettre un égal accès de …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Liste des bibliotheques du reseau de lecture publique de la gironde

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 23 Jan 2016

    Le fichier mis a disposition contient la liste et la description des services proposes par les bibliothèques municipales …

    • CSV
    • HTML
  18. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 1

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 2

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Budget par chapitres et comptes par nature

    Conseil général de l'OiseUpdated 3 Nov 2015

    Maquette comptable du budget

    • PDF
“conseil-general” datasets · Open Data Finder