Search results for conseil-general
Filters
325 datasets for “conseil-general”
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
Données concernant la protection maternelle et infantile (PMI)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Feb 2016
… départemental, placé sous l’autorité du président du conseil général et chargé d’assurer la protection sanitaire de …
- XLS, IVT, CSV
- HTML
- Opendatasoft hubLive preview
Résultats des élections cantonales par canton
Ministère de l'IntérieurUpdated 24 Sept 2015
… Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. Le jeux de données propose …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Archives Départementales des Côtes d'Armor: inventaire de la collection des rapports et délibérations du Conseil Général accessible en ligne
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Dans le cadre de leur mission de conservation, de communication et de valorisation du patrimoine écrit dont elles …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Budget primitif
Conseil général de l'OiseUpdated 1 Feb 2016
Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012
- data.gouv.fr
Budget par chapitres et comptes par fonction
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Maquette comptable du budget
- data.gouv.fr
liste des équipements sportifs du département
Updated 11 Nov 2015
La liste des équipements sportifs du département est réalisé dans l'objectif de permettre un égal accès de …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des bibliotheques du reseau de lecture publique de la gironde
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 23 Jan 2016
Le fichier mis a disposition contient la liste et la description des services proposes par les bibliothèques municipales …
- CSV
- HTML
- data.gouv.fr
Décision modificative n° 1
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
- data.gouv.fr
Décision modificative n° 2
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012
- data.gouv.fr
Budget par chapitres et comptes par nature
Conseil général de l'OiseUpdated 3 Nov 2015
Maquette comptable du budget