Search results for code-de-la-route
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98 datasets for “code-de-la-route”
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Limitations de vitesse sur les routes départementales
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… spécifique par rapport à la réglementation du code de la route. Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement …
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Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Apr 2024
… Sa caractéristique est de dépasser les dimensions et le poids autorisés par le code de la route. Le …
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Routes à grande circulation - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2024
… 110–3 du code de la route) est fixée par un décret au journal officiel. Les routes à …
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Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2015
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO. Les routes à grande …
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N_RGC_L_R11_2012
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 10 Nov 2020
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO.
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Places de stationnement PMR à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 3 Mar 2025
… des deux cartes susvisée constitue une infraction à l’article R 41-11 du Code de la Route.
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Mar 2015
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO.
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Places de stationnement PMR à Issy-les-Moulineaux
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 26 Mar 2015
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO.
- MAPINFO TAB
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Centres d'examens des permis de conduire - Localisation (ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 May 2017
… d'examen pour les Épreuve Théorique Générale « Code de la route » (ETG) ATTENTION : ce jeu de données n …
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Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …
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Routes à Grande Circulation dans la Vienne (décret 2009-615 du 03/06/2009 modifié)
DDT VienneUpdated 11 Feb 2026
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021
Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Dec 2018
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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