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75 datasets for “cclo”
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Stationnement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 27/09/2024
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 27 Sept 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chelles - Approbation du 27/09/2024 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 15/02/2022
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 15/02/2022 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 08/04/2022
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 8 Apr 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 08/04/2022 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 19/07/2019
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 19 Jul 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 19/07/2019 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2016
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rethondes - Approbation du 15/02/2016 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 02/02/2004 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 2 Feb 2004
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 02/02/2004. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 29/10/2021 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 29 Oct 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 29/10/2021 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 23 Mar 2017
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 23/03/2017 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Jun 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 28/06/2019 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 19 Jul 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 19/07/2019 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chelles - Approbation du 22/03/2013 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 13/06/2017 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 13 Jun 2017
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 13/06/2017 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 10 Dec 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 10/12/2018 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 07/10/2013 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 7 Oct 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rethondes - Approbation du 07/10/2013 Ce lot …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Etablissement de production sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 29/06/2023
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 29 Jun 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 29/06/2023 Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Jun 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 28/06/2019 Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/02/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Feb 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 28/02/2019 Ce …
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