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46 datasets for “avap”
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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- WMS
- WFS
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AC4 : Zonage SPR
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Servitudes AC4 : Zonage des Sites Patrimoniaux Remarquables (AVAP / PSMV / ZPPAUP) - Source : STAP
- OGC:WMS
- OGC:WFS
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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025
… les travaux en AVAP -Art. L. 642-8 : la transformation des ZPPAUP en AVAP lien vers les articles …
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AC4 sites patrimoniaux remarquables
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2021
… catégorie AC4 sites patrimoniaux remarquables (Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (avap) ou sites patrimoniaux
- MAPINFO TAB
- WMS
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2025
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2025
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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- WMS
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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- WMS
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Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé)
Commune de CompiègneUpdated 29 Aug 2025
… Cette servitude a été remplacée par l'AVAP en 2020. La ZPPAUP est une servitude d'utilité publique …
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PLUi-SUP-Sites patrimoniaux remarquables (AC4)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Elle se substitue aux anciens dispositifs de protection (Secteurs Sauvegardés, ZPPAUP et AVAP) depuis la loi LCAP de …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard
DDTM GardUpdated 1 Aug 2012
… en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP …
- INCONNU
- data.gouv.fr
Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- data.gov.au
CSIRO Dawn to 2100 SRESA2 evap - GCM Morton evaporation datasets and trends 1850 to 2100 (calculated) using the SRESA2 Scenario
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 24 Jun 2025
… The SRESA2_cal_evap dataset in particular contains the Morton variables Lake evaporation (EVAP), Areal actual evapotranspiration (AVAP …
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- data.gov.au
CSIRO Dawn to 2100 SRESA1B evap - GCM Morton evaporation datasets and trends 1850 to 2100 (calculated) using the SRESA1B Scenario
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 24 Jun 2025
… The SRESA1B_cal_evap dataset in particular contains the Morton variables Lake evaporation (EVAP), Areal actual evapotranspiration (AVAP …
- HTML
- data.gouv.fr
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018
… en valeur de l’architecture et du patrimoine ( AVAP ) Ces derniers ont été automatiquement transformés par la loi …
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