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684 datasets for “assemblee”

  1. data.gouv.fr

    Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017: résultats du 2nd tour et liste des élus

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2017

    Résultats du second tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 …

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  2. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …

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  3. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …

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  4. data.gouv.fr

    Mouvements au sein de l'Assemblée régionale Nord - Pas-de-Calais 2010 - 2015

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 …

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  5. data.gouv.fr

    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (par communes) – Résultats tour 1

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Jan 2016

    Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …

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  6. data.gouv.fr

    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Candidatures 2ème tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Dec 2015

    Fichier des listes de candidats pour le second tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et …

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  7. data.gouv.fr

    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (par communes) – Résultats tour 2

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016

    Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Assemblée des Territoires -Territoires de Projets

    Région OccitanieUpdated 1 Nov 2026

    Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée …

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  9. data.gouv.fr

    Assemblée des Territoires -Territoires de Projets

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée …

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  10. data.gouv.fr

    Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017 : candidatures du 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 9 Nov 2017

    Liste des candidatures pour le premier tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des …

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  11. data.gouv.fr

    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats tour 1

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016

    Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …

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  12. data.gouv.fr

    Votes à l'Assemblée nationale : scrutins publics depuis 2020, résultats et décomptes

    HémicycleUpdated 6 Nov 2026

    Scrutins publics de l'Assemblée nationale depuis janvier 2020 (15e, 16e et 17e législatures) : date, objet du vote …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2021

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 14 Feb 2022

    Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit …

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  14. data.gouv.fr

    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats tour 2

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016

    Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …

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  15. data.gouv.fr

    Pétitions de l'Assemblée Nationale

    data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026

    Ce jeu de données recense les pétitions citoyennes déposées sur la plateforme officielle [petitions.assemblee-nationale.fr](https …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    RÉSULTATS LEGISLATIVES 2017 - 1er TOUR - RÉSULTATS PAR bureaux de vote

    Ministère de l'IntérieurUpdated 13 Jun 2017

    Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017 dans l'Hérault.

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    RÉSULTATS LEGISLATIVES 2017 - 2nd TOUR - RÉSULTATS PAR bureaux de vote

    Ministère de l'IntérieurUpdated 20 Jun 2017

    Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017 dans l'Hérault.

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  18. data.gouv.fr

    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Candidatures 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Jan 2016

    Fichier des listes de candidats pour le premier tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Découpage des Assemblées de Tours

    Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023

    Découpage des assemblées de Tours Les assemblées s’inscrivent dans la politique de démocratie permanente* mise en œuvre …

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  20. data.gouv.fr

    Découpage des Assemblées de Tours

    Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023

    Découpage des assemblées de Tours Les assemblées s’inscrivent dans la politique de _démocratie permanente*_ mise en œuvre …

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