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Search results for article 58

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248 datasets for “article 58”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025

    Tableau des achats effectués en 2024 par le SMALB, au vu de l'arrêté du 13/01/2025 …

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Déclaration 2026 des dépenses 2025 relative aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 de la loi AGEC)

    Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 23 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole

    Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) 2025 AGEC 2024

    COMMUNE DE LANTONUpdated 8 Jul 2025

    # Au vu de l'Arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens

    Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC

    Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026

    … L’article 58 de cette loi impose de déclarer la part des montants des achats effectués par la …

    • CSV
    • JSON
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026

    … L’article 58 de cette loi impose de déclarer la part des montants des achats effectués par la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) en 2025 - Département de la Dordogne

    Conseil départemental de la DordogneUpdated 8 Jun 2026

    … de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) en 2025 par le Département de …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 22 Jun 2026

    Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant …

    • CSV
    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) en 2024 - Département de la Dordogne

    Conseil départemental de la DordogneUpdated 8 Jul 2025

    … de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) en 2024 par le Département de …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Suivi achats des matières recyclées et issus du réemploi - Article 58 Loi AGEC Vincennes

    Ville de VincennesUpdated 2 Jun 2026

    … Cette publication s'inscrit dans le cadre des obligations réglementaires d'open data fixées par l'article 58 …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 6 Dec 2019

    … que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019

    … que définis au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019

    … que définis au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 20 Sept 2019

    … que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. Data.gov Catalog

    Catalog of relocated earthquake hypocenters and local velocity model for the 2016 Mw 5.8 Pawnee, Oklahoma, sequence

    U.S. Geological SurveyUpdated 18 Aug 2020

    This dataset contains the supplemental information for the article "Oklahoma experiences largest earthquake during ongoing regional wastewater injection …

    • XML
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Corpus d'articles de presse sur le bassin versant de la Dordogne (2016)

    CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 5 Jul 2017

    Lien vers la fiche source Ce corpus réunit 586 articles portant sur le bassin versant de la Dordogne …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 20 Apr 2021

    … Remarque D'après l'article 2 de la loi n°86-825 du 11 juillet 1986 : « Il est …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026

    En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. Data.gov Catalog

    Linear loss of litter over time, 2015

    U.S. Geological SurveyUpdated 30 Aug 2020

    … http://link.springer.com/article/10.1007/s10021-017-0111-6

    • XML
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