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2,079 datasets for “appartement”
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Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 5 Dec 2014
Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation du Boulet (35) et Porzo (56) des voies navigables appartenant à …
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Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 11 Jul 2025
Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest …
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Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 11 Jul 2025
Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient …
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Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2017
Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond …
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Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 6 Oct 2014
Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la …
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- WFS
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Prix de vente des appartements existants (1er avril 2024 - 31 mars 2025)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche contient les prix de vente des appartements existants tels qu'ils sont enregistrés dans les actes …
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Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2019
Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région …
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Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 5 Dec 2014
Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation du Boulet (35) et Porzo (56) des voies navigables appartenant à …
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Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien
Région BretagneUpdated 11 Jul 2025
La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l …
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Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2019
Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région …
- WMS
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Accessibilité des sites (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 26 May 2025
Niveau d'accessibilité des sites de la Région Bretagne. On y trouvera un lien vers le registre de …
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- JSON
- GEOJSON
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Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest …
- WMS
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Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient …
- WMS
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Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2017
Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond …
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 11 Jul 2025
Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Peuplements forestiers des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2021
Caractéristiques des peuplements (surfacique) forestiers présents du le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne comprenant notamment …
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- JSON
- GEOJSON
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Accessibilité des sites (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Niveau d'accessibilité des sites de la Région Bretagne. On y trouvera un lien vers le registre de …
- WMS
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Peuplements forestiers des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2021
Caractéristiques des peuplements (surfacique) forestiers présents du le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne comprenant notamment …
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Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
… Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …
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