Search results for occupation code
Filters
Portal
1,440 datasets for “occupation code”
- data.gouv.fr
Espaces remarquables (ER) - Périmètres - au titre du L. 121-23 et suivants du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Jan 2021
… Cette loi, traduite notamment dans le code de l'urbanisme, définit un régime d'urbanisation gradué qui se …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL Occitanie] Zones humides à confirmer par des prospections terrain sur la région Occitanie - Données surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2018
… la ZPT - Code Corine land cover - Libellé Corine land cover - Probabilité du caractère humide - Occupation du sol majoritaire …
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages
Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025
… Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3. Aménagement, Urbanisme, Foncier …
- WWW:LINK
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- Opendatasoft hubLive preview
Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en Corse
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Aug 2021
… taux d’occupation compris entre 0 et 40% ; Orange : taux d’occupation compris entre 40 et 60% ; Rouge …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gov.au
Vicmap Land Administration Themes - Property Table
Department of Transport and PlanningUpdated 27 Sept 2026
… It is used for land under common occupation particularly for the purpose of rating, billing or habitation. Properties …
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- EXTENDED TAB
- data.gouv.fr
GPU : T1 (lignes ferroviaires) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Aug 2025
… Les servitudes ferroviaires sont définies essentiellement par le Code des transports ( articles L 2231-3 et suivants). source …
- Opendatasoft hubLive preview
Artificialisation du sol entre 1977 et 2000 à Penmarc'h
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
Lien vers la fiche source Données vectorielles d'occupation du sol en 1977 et en 2000. Afin de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Socrata networkLive preview
Green Buildings Priority Stream – Constructed Building Performance
The City of CalgaryUpdated 4 Jun 2026
… weather, and occupant factors. 5. Reference Buildings Percentage savings are calculated relative to a code‑minimum reference building …
- CSV
- JSON
- SODA API
- data.gouv.fr
Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026
Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- California Open Data
COVID-19 Outbreak Data (ARCHIVED)
California Department of Public HealthUpdated 11 Nov 2026
… Census industry codes. Total outbreaks and cases are included for individual industries as well as for broader industrial …
- CSV
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - points particuliers
DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - les encaissants
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- data.gouv.fr
GPU : T1 (lignes ferroviaires) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Aug 2025
… Les servitudes ferroviaires sont définies essentiellement par le Code des transports ( articles L 2231-3 et suivants). source …
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels linéaires
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorpholiques linéaires
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorphologiques surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limites d'encaissants
DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques linéaires
DREAL OccitanieUpdated 23 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques ponctuels
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
- ZIP