Search results for occupation code

Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var · Updated 1 Apr 2019

… Certaines dispositions du code de l’environnement et, dans certaines circonstances, du code de l’urbanisme doivent être …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique

Métropole Européenne de Lille · Updated 21 Mar 2025

… Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages. Aménagement, Urbanisme, Foncier …

• WWW:LINK
• OGC API FEATURES
• OGC:WFS

Central African Republic - Conservation Series (Sout - West CAR)

OCHA Central African Republic · Updated 23 Sept 2021

… Production , Conservation, Agriculture and human occupation , Conservation and wetlands , wildlife conservation , and reserves of Use , Production white wood …

• SHP

Liste des Formacodes santé et sécurité au travail

CDC · Updated 6 Aug 2025

… La Caisse des dépôts identifie les codes pour les formations en santé et sécurité au travail.

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique

Métropole Européenne de Lille · Updated 31 Oct 2024

… Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité …

• OGC API FEATURES
• WWW:LINK
• OGC:WFS

Planification - Prescription surfacique des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher · Updated 4 Nov 2026

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail

Caisse des Dépôts · Updated 6 Aug 2025

… La Caisse des dépôts identifie les codes pour les formations en santé et sécurité au travail. Cette liste …

• CSV
• JSON

Vicmap Property - Property Table

Department of Transport and Planning · Updated 27 Sept 2026

… It is used for land under common occupation particularly for the purpose of rating, billing or habitation. Properties …

• GDB
• SHP
• MIF
• TAB
• EXTENDED TAB

Limites géographiques administratives

Institut de la statistique de la Polynésie française · Updated 10 Jun 2022

… Actifs occupés - Chomeurs : Chômeurs - Inactif : Inactifs - Logmnts : Logements - Rsdncpr : Résidences principales ## Hiérarchie administrative - Sudivisions - Communes - Communes associées - Quartiers …

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• CSV
• JPG

Immeubles classés ou inscrits (AC1) dans l'Orne en 2025

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 27 Mar 2025

… Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département de l'Orne en application du Code du patrimoine …

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

Métropole Européenne de Lille · Updated 21 Mar 2025

… Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols.

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• OGC:WMS

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

Métropole Européenne de Lille · Updated 21 Mar 2025

… Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme. Aménagement, Urbanisme …

• WWW:LINK
• OGC API FEATURES
• OGC:WMS

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

Métropole Européenne de Lille · Updated 21 Mar 2025

… Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier …

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• OGC API FEATURES
• OGC:WMS

Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits

DREAL Nouvelle Aquitaine · Updated 23 Jan 2025

… Elle a pour conséquence que tout propriétaire ou occupant doit informer l'administration quatre mois à l'avance …

• WMS
• WFS
• SHP

Entités paysagères - Département du Loiret

Département du Loiret · Updated 13 Nov 2024

… Elles sont définies en fonction des grands ensembles de relief, des types d’occupation du sol, des dynamiques …

• ZIP

Les plages concédées et non concédées (naturelles et artificielles) dans le Var

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var · Updated 14 Dec 2020

Le Code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP) réglemente les occupations du domaine public maritime. Le …

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• WMS
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

Département du Loiret · Updated 16 Feb 2026

… 132-1 du Code forestier. Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre …

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Zones de mouillages individuels autorisés en Loire Atlantique (DDTM, 2019) - Polygone

Office Français de la Biodiversité · Updated 1 Jan 2019

… Nom de la commune - code_insee: Code INSEE de la commune - lieu : Dénomination du mouillage, précision sur sa …

Espaces remarquables (ER) - Périmètres - au titre du L. 121-23 et suivants du code de l'urbanisme

Updated 15 Jan 2021

… Cette loi, traduite notamment dans le code de l'urbanisme, définit un régime d'urbanisation gradué qui se …

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Quarterly Census of Employment and Wages (QCEW)

California Employment Development Department · Updated 2 Oct 2026

… The Current Employment Statistics and the Occupational Employment Statistics programs use the QCEW data as the benchmark source …

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