Search results for cotisation
Filters
339 datasets for “cotisation”
- Opendatasoft hubLive preview
Établissements privés employeurs - Hérault
Acoss-UrssafUpdated 20 Jan 2022
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs salariés privés par commune dans l'Hérault
UrssafUpdated 1 Jan 2022
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Niveau de vie médian
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
… Il comprend les revenus d’activité (nets des cotisations sociales), indemnités de chômage, retraites et pensions, revenus fonciers …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par département x grand secteur x tranche d'effectif (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Subventions aux associations votées
Ville de ParisUpdated 27 Oct 2026
… lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), * les contributions non financières (locaux, mise à disposition …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité directe locale 2012-2025 - base simplifiée
Updated 6 Oct 2026
… enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et de la cotisation foncière des entreprises (CFE). Les données sont territorialisées sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Nombre d’associations subventionnées par la Ville de Paris
Ville de ParisUpdated 16 Jan 2025
… lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), * les contributions non financières (locaux, mise à disposition …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Subventions aux associations votées
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 27 Oct 2026
… lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), les contributions non financières (locaux, mise à disposition …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d’associations subventionnées par la Ville de Paris
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 16 Jan 2025
… lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), les contributions non financières (locaux, mise à disposition …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par zone d'emploi x NA88 (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par commune x APE (2006-2022) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
UrssafUpdated 27 Jul 2023
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Caractéristiques des EA avec une activité d'élevage selon le fait d'avoir accueilli la première installation d'un ou de plusieurs chefs d'exploitation entre 2010 et 2020 par orientation de production
Lisa VincentUpdated 6 Jan 2025
… agricole 2020 et de la base de données Cotisants non salariés de la MSA 2010-2020. Ce jeu …
- ODT
- ODS
- Opendatasoft hubLive preview
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
DREES/OSAM/BAMEDSUpdated 23 Jan 2026
… euros en santé (ce qui représente 97 % des cotisations récoltées en 2023 par les organismes de complémentaires santé …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des professionnels - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026
… euros en santé (ce qui représente 97 % des cotisations récoltées en 2023 par les organismes de complémentaires santé …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des professionnels - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des professionnels
DGFIPUpdated 22 May 2026
… sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Caractéristiques des fermes d'élevage ayant accueilli un nouveau chef d'exploitation entre 2010 et 2020
Lisa VincentUpdated 6 May 2025
… agricole 2020 et de la base de données Cotisants non salariés de la MSA 2010-2020. Il présente …
- ODT