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339 datasets for “cotisation”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Établissements privés employeurs - Hérault

    Acoss-UrssafUpdated 20 Jan 2022

    … qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Effectifs salariés privés par commune dans l'Hérault

    UrssafUpdated 1 Jan 2022

    … qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …

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  3. data.gouv.fr

    Niveau de vie médian

    Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026

    … Il comprend les revenus d’activité (nets des cotisations sociales), indemnités de chômage, retraites et pensions, revenus fonciers …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par département x grand secteur x tranche d'effectif (au 31/12 depuis 2006)

    UrssafUpdated 29 May 2026

    … qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …

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  5. data.gouv.fr

    Subventions aux associations votées

    Ville de ParisUpdated 27 Oct 2026

    … lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), * les contributions non financières (locaux, mise à disposition …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité directe locale 2012-2025 - base simplifiée

    Updated 6 Oct 2026

    … enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et de la cotisation foncière des entreprises (CFE). Les données sont territorialisées sur …

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  7. data.gouv.fr

    Nombre d’associations subventionnées par la Ville de Paris

    Ville de ParisUpdated 16 Jan 2025

    … lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), * les contributions non financières (locaux, mise à disposition …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions aux associations votées

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 27 Oct 2026

    … lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), les contributions non financières (locaux, mise à disposition …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre d’associations subventionnées par la Ville de Paris

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 16 Jan 2025

    … lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), les contributions non financières (locaux, mise à disposition …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par zone d'emploi x NA88 (au 31/12 depuis 2006)

    UrssafUpdated 29 May 2026

    … qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par commune x APE (2006-2022) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    UrssafUpdated 27 Jul 2023

    … qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …

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  12. data.gouv.fr

    Caractéristiques des EA avec une activité d'élevage selon le fait d'avoir accueilli la première installation d'un ou de plusieurs chefs d'exploitation entre 2010 et 2020 par orientation de production

    Lisa VincentUpdated 6 Jan 2025

    … agricole 2020 et de la base de données Cotisants non salariés de la MSA 2010-2020. Ce jeu …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019

    DREES/OSAM/BAMEDSUpdated 23 Jan 2026

    … euros en santé (ce qui représente 97 % des cotisations récoltées en 2023 par les organismes de complémentaires santé …

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  14. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des professionnels - Géo

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026

    … sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …

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  15. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des professionnels

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026

    … sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …

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  16. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026

    … euros en santé (ce qui représente 97 % des cotisations récoltées en 2023 par les organismes de complémentaires santé …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des professionnels - Géo

    DGFIPUpdated 21 May 2026

    … sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …

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    • GEOJSON
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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des professionnels

    DGFIPUpdated 22 May 2026

    … sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Caractéristiques des fermes d'élevage ayant accueilli un nouveau chef d'exploitation entre 2010 et 2020

    Lisa VincentUpdated 6 May 2025

    … agricole 2020 et de la base de données Cotisants non salariés de la MSA 2010-2020. Il présente …

    • ODT
“cotisation” datasets · Open Data Finder