Search results for cotisation
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339 datasets for “cotisation”
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Prime de partage de la valeur par trimestre, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis le troisième trimestre 2022. Précisions …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 18 Sept 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par zone d'emploi
URSSAFUpdated 2 Apr 2024
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis 2019. Précisions méthodologiques : - On entend …
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Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 30 Jan 2026
… exonérations d’impôts sur les bénéfices (impôts sur les revenus et impôt sur les sociétés), de cotisation foncière …
- UTF8
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- WFS
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Masse Salariale moyenne par types d'établissements scolaires
Académie de NormandieUpdated 31 Jan 2026
… Ces dépenses incluent la rémunération, les cotisations patronales et excluent les prestations sociales Le coût employeur imputé à …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par zone d'emploi
UrssafUpdated 18 Sept 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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- data.gouv.fr
Exonération de CFE par commune en 2026 (zones FRR et quartiers prioritaires)
Sam jemelanceproUpdated 13 Nov 2026
… y crée en 2026 peut être exonérée de cotisation foncière des entreprises (CFE). Deux dispositifs sont couverts : * France …
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Etablissements et emplois de l'ESS en Région Centre-Val de Loire
Acoss-UrssafUpdated 18 Sept 2025
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Etablissements et emplois de l'ESS en Région Centre-Val de Loire par département
Acoss-UrssafUpdated 18 Sept 2025
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x familles ESS et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, France entière x secteur NA88
UrssafUpdated 28 Aug 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Effectifs salariés et masse salariale du secteur privé (secteur NA28)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 17 Jun 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Effectifs salariés et masse salariale du secteur privé (secteur NA28) en Guadeloupe
Urssaf Caisse nationaleUpdated 26 Jan 2021
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par région x secteur NA28i
Urssaf Caisse nationaleUpdated 18 Sept 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, France entière x APE (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
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Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par région x APE (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Primes exceptionnelles par trimestre, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis le quatrième trimestre 2018. Précisions …
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