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465 datasets for “parlement”
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Loi de finances initiale pour 2019 (LFI 2019)
DBUpdated 20 Mar 2019
… de loi de finances pour 2019 par le Parlement tels que publiés au Journal Officiel (décret de répartition …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
La dette des entités publiques : périmètre et risques
Cour des comptesUpdated 22 Feb 2019
… En outre, les informations disponibles s’avèrent insuffisantes pour permettre au Parlement d’apprécier le caractère réaliste de …
- CSV/UTF8
- data.gouv.fr
Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
- XLB
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
La sécurité sociale 2015
Cour des comptesUpdated 11 Sept 2017
… cadre de sa mission constitutionnelle d’assistance au Parlement et au Gouvernement. Malgré la persistance et l’ampleur …
- ZIP (CSV UTF8)
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Projet de loi de finances pour 2017 (PLF 2017), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
DBUpdated 13 Dec 2018
La présente annexe au projet de loi de finances pour 2017 vise à rendre compte au Parlement de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Les résultats de la sécurité sociale en 2019
Cour des comptesUpdated 1 Jul 2020
Pour améliorer l’information du Parlement, la Cour présente en deux temps, depuis l’an dernier, ses analyses …
- CSV/UTF8
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Rémunérations les plus élevées des agents d'Agglopolys
AgglopolysUpdated 23 Jul 2024
… publique, qu’il est tenu de remettre au Parlement, chaque année avant le 1 er novembre, annexé au …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Les Français et la réforme des retraites de 2010
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016
… après l’adoption de la réforme par le Parlement. Au cours de l’année 2010, la Fondation pour …
- XLSX
- data.gouv.fr
La coopération européenne en matière d’armement
Cour des comptesUpdated 17 Apr 2018
… Le projet de LPM en débat au Parlement prévoit une hausse de ces investissements pour la période 2019 …
- CSV/UTF8
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Elections européennes 2024 - Angers
Ville d'AngersUpdated 26 Nov 2025
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen . Pour connaître le nom et prénom des têtes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
La situation financière de la sécurité sociale en 2018
Cour des comptesUpdated 24 Jun 2019
Pour améliorer l’information du Parlement à l’occasion du débat d’orientation des finances publiques, la Cour …
- CSV/UTF8
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Rémunérations les plus élevées du personnel de la Ville de Blois
Ville de BloisUpdated 23 Jul 2024
… publique, qu’il est tenu de remettre au Parlement, chaque année avant le 1 er novembre, annexé au …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
- GPKG
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FWB Cadastre des subventions 2024
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 15 Jul 2026
… Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l’établissement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Loi de finances initiale pour 2019 (LFI 2019)
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Mar 2019
… de loi de finances pour 2019 par le Parlement tels que publiés au Journal Officiel (décret de répartition …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Territoire bénéficiant de LEADER 5ème génération en Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Mar 2017
… Développement Rural (Règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 17 décembre 2013). C …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.overheid.nl
Grenzen Duitsland
NationaalGeoregister.nlUpdated 29 Sept 2026
… Ze hebben eigen grondwetten, parlementen en regeringen. Anders dan in niet-federalistische landen hebben de deelstaten in Duitsland …
- UNKNOWN
- JPEG
- data.gouv.fr
Les finances publiques locales 2017
Cour des comptesUpdated 11 Oct 2017
… Ce rapport, destiné au Parlement et au Gouvernement, est le fruit d’un travail commun avec les chambres …
- CSV/UTF8
- data.gouv.fr
Indicateur alternatif en 2012 de Participation des Femmes à la vie politique et économique (IPF-a) (régions françaises)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… la parité politique, le pourcentage de femmes au Parlement divisé par 50 ; \- pour la parité dans l’accès …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
Routes principales 2016 (Lngt)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… Cette carte de bruit a été élaborée dans le cadre de la directive 2002/49/CE du Parlement …