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339 datasets for “cotisation”
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
Données trimestrielles sur le montant de la prime de partage de la valeur du secteur privé, le nombre …
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[Extrait Eure-et-Loir] Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021
Ministère de la Transition écologique et solidaireUpdated 7 Oct 2022
… ne donnent pas lieu au versement de la cotisation prévue à l'article L. 452-4 ". Les données …
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Aires de covoiturages dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… le conducteur n’est pas dans l’obligation de cotiser pour les heures de conduite qu’il effectue.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Les régimes spéciaux de retraite de la RATP, de la SNCF et des industries électriques et gazières
Cour des comptesUpdated 18 Jul 2019
… Ces trois régimes concernent 325 000 cotisants, 347 000 retraités et 135 000 bénéficiaires de réversions. En 2017 …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026
… Urssaf Précisions méthodologiques - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. - Une estimation précoce de …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
Données trimestrielles sur le montant de la prime de partage de la valeur (PPV), le nombre d’établissements …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur le montant de la prime de partage de la valeur du secteur privé, le nombre …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …
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Retraités CNRACL
Updated 22 Dec 2016
… L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires …
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Masse salariale des établissements scolaires
Académie de NormandieUpdated 31 Jan 2026
… Ces dépenses incluent la rémunération, les cotisations patronales et excluent les prestations sociales Le coût employeur imputé à …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur le montant de la prime de partage de la valeur, le nombre d’établissements concernés …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par département x secteur NA17
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur la prime de partage de la valeur, le nombre d’établissements concernés et le nombre …
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Comptes individuels des communes
Christian QuestUpdated 19 Oct 2018
… Par exemple, la taxe professionnelle est disponible jusqu'en 2009, puis remplacée par la cotisation foncière des entreprises …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par région x secteur NA28
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur le montant de la prime de partage de la valeur, le nombre d’établissements concernés …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid), le nombre d’établissements concernés et …
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La Caisse de garantie du logement locatif social
Cour des comptesUpdated 6 Mar 2019
La Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), dont les interventions sont financées par deux cotisations versés …
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Primes acquises des ORPS, contributions définies
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… premiums of IORP, defined contributions | ACPR activité assurance: Cotisations définies, ACPR catégorie assurance: Activité, ACPR contrat assurance: Sans …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par département x secteur NA17
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid), le nombre d’établissements concernés et …
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