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465 datasets for “parlement”
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Positions publiques de Raphaël Glucksmann, vérifiées et sourcées (WikiGlucksmann)
WikiGlucksmannUpdated 16 Oct 2026
… Une source primaire rapporte directement ses propos (discours, interview, publication du Parlement Européen, article de presse qui le …
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Loi de finances initiale pour 2017 (LFI 2017)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… en emploi temps plein travaillé (ETPT) après le vote de loi de finances pour 2017 par le Parlement.
- CSV
- JSON
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… de fichiers XML en suivant la norme internationale d’échange de données parlementaires, législatives et judiciaires Akoma Ntoso.
- XML
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Loi de finances initiale pour 2018 (LFI 2018)
DBUpdated 13 Dec 2018
… de loi de finances pour 2017 par le Parlement tels que publié au Journal Officiel (décret de répartition).
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- JSON
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Index sur la féminisation du pouvoir d'Oxfam France
Oxfam FranceUpdated 5 May 2025
… le pouvoir exécutif, le pouvoir parlementaire, le pouvoir local mais également les plus hautes juridictions françaises, les grands …
- XLSX
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Schema_ConseilCommunal_Thuin
Ville de ThuinUpdated 3 Aug 2026
… Le Conseil communal est l'assemblée délibérante, le " parlement " de la commune. Il est chargé notamment de voter …
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- JSON
- GEOJSON
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Loi de finances initiale pour 2018 (LFI 2018)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… de loi de finances pour 2017 par le Parlement tels que publié au Journal Officiel (décret de répartition).
- CSV
- JSON
- Open Government Canada
Charter Statement - Bill C-24: An Act for granting to Her Majesty certain sums of money for the federal public administration for the fiscal year ending March 31, 2023
Department of Justice Canada | Ministère de la Justice CanadaUpdated 17 May 2023
… Cela signifie que le Parlement peut adopter des lois qui limitent les droits et libertés garantis par la …
- HTML
- data.gouv.fr
Liste des députés français : groupes, partis, départements et circonscriptions
HémicycleUpdated 6 Nov 2026
… nom, fonction, groupe parlementaire, parti, département, région, circonscription, législature, dates de mandat, lien vers la fiche de l …
- CSV
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Limite des eaux côtières du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 12 Mar 2021
… Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2000 Répertoire associé : LimiteEauxCotieresPDF Donnée …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Etablissements IED - Liste
SPW ARNEUpdated 19 Jul 2026
… 2010/75/UE du 24 novembre 2010 du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (prévention …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Etablissements IED - Permis
SPW ARNEUpdated 13 Sept 2026
… 2010/75/UE du 24 novembre 2010 du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (prévention …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Agendas participatifs des sorties en Occitanie
Région OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Agenda / Mes sorties Agenda des Maisons de la Région Agenda du parlement de la montagne Agenda maritime Joli …
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ODWB_CdR
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 13 Nov 2026
… Elle est instituée par le Parlement en vertu du décret du 18 janvier 2018 portant le code de …
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- JSON
- GEOJSON
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- data.gouv.fr
Les financements de l’État en Outre-mer
Cour des comptesUpdated 30 May 2022
… mais in fine peu utile pour éclairer le Parlement sur la stratégie de l’État et le niveau …
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Agendas participatifs des sorties en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
… Agenda des Maisons de la Région * Agenda du parlement de la montagne * Agenda maritime * Joli mois de l …
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Les finances publiques locales 2019 - Fascicule 1
Cour des comptesUpdated 2 Jul 2019
Pour améliorer l’information du Parlement, la Cour présente désormais en deux temps son rapport annuel sur les …
- CSV/UTF8
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Namur - Conseil communal
Ville de NamurUpdated 16 Sept 2026
… Le Conseil communal est l'assemblée délibérante, le " parlement " de la commune. Il est chargé notamment de voter …
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Namur - Conseil communal
Ville de NamurUpdated 16 Sept 2026
… Le Conseil communal est l'assemblée délibérante, le " parlement " de la commune. Il est chargé notamment de voter …
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- GEOJSON
- ODS API
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Publications de la Cour des comptes, par type et date de publication (2011-2016)
Cour des comptesUpdated 8 Jan 2025
… Juridiction indépendante, la Cour des comptes se situe à équidistance du Parlement et du Gouvernement, qu’elle assiste …
- CSV