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11 datasets for “plan-programme”
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Programmation achat
Sicoval - communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 9 Oct 2026
Projets d'achat par domaines sur 18 à 24 mois
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Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 12 Sept 2024
Le Plan communal de Mobilité (PCM) permet de doter la commune d'une vision prospective de sa mobilité …
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Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
Le Plan communal de Mobilité (PCM) permet de doter la commune d'une vision prospective de sa mobilité …
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Programme(s) mis en place par les communes en faveur de l’environnement de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 9 Sept 2024
L’indicateur clé attribue à chaque commune une cote de 1 à 8 en fonction du nombre d …
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Programme(s) mis en place par les communes en faveur de l’environnement de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
L’indicateur clé attribue à chaque commune une cote de 1 à 8 en fonction du nombre d …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Lors de l'élaboration d'un plan, programme ou projet, le préfet communique à la commune ou à …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Lors de l'élaboration d'un plan, programme ou projet, le préfet communique à la commune ou à …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Lors de l'élaboration d'un plan, programme ou projet, le préfet communique à la commune ou à …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Lors de l'élaboration d'un plan, programme ou projet, le préfet communique à la commune ou à …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Lors de l'élaboration d'un plan, programme ou projet, le préfet communique à la commune ou à …
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- JSON
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- ODS API
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Lors de l'élaboration d'un plan, programme ou projet, le préfet communique à la commune ou à …
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