Search results for zps
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28 datasets for “zps”
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du …
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(ZPS) Natura 2000 : Zones de Protection Spéciale en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 1 Apr 2026
… Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …
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Zones de Pêches Réglementées
Direction des Ressources MarinesUpdated 11 Jul 2020
Zones de Pêches Réglementées de Polynésie française valides
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NATURA2000 ZPS (Directive Oiseaux)
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022
Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones de Protection Spéciales (ZPS), visant la conservation …
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Tombes classées du cimetière central de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 25 Oct 2017
Monuments funéraires d'intérêt patrimonial du cimetière central de Mulhouse
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 ZPS - Val d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026
… Ces directives prévoient la désignation des sites en Zones de Protection Spéciale (ZPS) pour la préservation des oiseaux …
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Natura 2000 - Zones de protection spéciales (ZPS)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
… La structuration du réseau Natura 2000 comprend : * **Des Zones de Protection Spéciales (ZPS)** , visant la conservation des espèces …
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UNOC-3 - Cartographies du calendrier de déploiement de la protection forte en mer (ZPF)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Jul 2025
… Le jeu de données présenté consiste en une archive ZPF.zip contenant les fichiers géographiques des zones mentionnées …
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Zonage RLPi
Grand Paris Seine OuestUpdated 12 Mar 2019
… La **zone de publicité 1 (ZP1)** constitue la zone où les restrictions apportées sont les plus importantes. Elle …
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[DREAL Occitanie] Zones humides à confirmer par des prospections terrain sur la région Occitanie - Données surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2018
Les zones cartographiées relèvent des zones humides à confirmer par des prospections de terrain (abréviation : « ZPT »). Ces données …
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GAL ZOPHC Master layer 20170804
Bioregional Assessment ProgramUpdated 28 Jun 2022
… The final Zone of Potential Hydrological Change (ZPHC) is a union of the groundwater ZPHC and suface water …
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COMPOSANTES DE LA TRAME VERTE PAR COMMUNE
Métropole du Grand ParisUpdated 24 Mar 2022
… Couches de l’INPN (ZPS, arrêté de biotope, ZNIEFF de type 1 et de type 2) et des …
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Règlement Local de Publicité (RLP)
Ville de SuresnesUpdated 26 Jan 2018
… Des formes très limitées d’expression publicitaire y sont admises ; * La zone de publicité n° 2 (ZP2) correspond …
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Natura 2000 - Zones spéciales de conservation (ZSC)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
… spéciales](https://data.iledefrance.fr/explore/dataset/natura2000_zps/) (ZPS)**, visant la conservation des espèces d'oiseaux sauvages …
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Délimitation des Aires de proximité immédiate et Zones de proximité immédiate des SIQO
Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026
… Cette zone est appelée aire de proximité immédiate (API) pour les AOP et zone à proximité immédiate (ZPI …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026
… Ces directives prévoient la désignation des sites en Zones de Protection Spéciale (ZPS) pour la préservation des oiseaux …
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Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
… en zone de préemption au titre des ENS (ZPENS) ou non. Le Département gère ses 1 400 ha …
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NATURE - TRAME NOIRE - ENJEUX DE LA POLLUTION LUMINEUSE SUR LA TRAME VERTE
Métropole du Grand ParisUpdated 27 Nov 2023
… L'approche institutionnelle a considéré les zones réglementaires (ZNIEFF, ENS, APB, ZPS, RNR, Schéma régional de cohérence écologique …
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[DREAL Occitanie] Natura 2000 - Directive Oiseaux
DREAL OccitanieUpdated 12 Nov 2026
… 23 avril 1979. * Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à …
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