Search results for versement
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27 datasets for “versement”
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Subventions attribuées par la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 28 Aug 2026
… aide * les références administratives associées * l'année de versement. Le jeu de données est mis à jour 1 …
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Les données seront mises à jour lors des versements d'archives ultérieurs du service des voyages officiels. Mise …
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BCAE4 - Cours d’eau en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jul 2025
… Le versement de ces aides est conditionné au respect des BCAE et de la réglementation dans le secteur …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Déplacements des présidents de la République et des premiers ministres depuis 1945
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Les données seront mises à jour lors des versements d'archives ultérieurs du service des voyages officiels. Mise …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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BCAE9 - Prairies sensibles en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Le versement des aides est conditionné au respect des BCAE et de la réglementation dans le secteur de …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Allocation Mensuelle (AM) et Secours d'Urgence (SU) en Isère par commune
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 21 Aug 2023
… Le versement urgent doit être justifié. Toutes les valeurs comprises entre 1 et 5 relèvent du secret statistique …
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Cadastre rénové (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Jul 2019
… centres des impôts fonciers : * Versement 1664W pour les Hauts-de-Seine nord ; * Versement 1997W pour les Hauts-de …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
… charges sociales, elle est plafonnée à hauteur des versements effectués sur la cotisation RCI 2018. _Source_ : Acoss-Urssaf
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Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… Le versement de cette redevance et son calcul dépendent de la nature du projet de construction. La taxe …
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ISD - Insertion sociale et Minima sociaux
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Oct 2026
… responsables les départements correspondent pour l’essentiel au versement du RSA. S’y ajoute le financement de contrats …
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Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Jun 2026
… le mois de mars 2020 qui permettra le versement d’une aide défiscalisée allant jusqu’à 1500 euros …
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