Search results for urbanisation
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1,037 datasets for “urbanisation”
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Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.
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Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 2/4
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
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Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 4/4
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
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Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 3/4
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
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Urbanisme
Mairie de Monacia d'AullèneUpdated 9 Dec 2015
Données relatives à l'urbanisme
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Les principales opérations d'urbanisme à Issy-les-Moulineaux depuis 2014
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 27 Nov 2015
Ce jeu de données contient des informations sur les opérations d'urbanisme livrées depuis 2014 à Issy, en …
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Commune de Lagrave | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 18 Jul 2025
Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
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Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Técou | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Rivières | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Cadalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 3 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Busque | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 26 Nov 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Grazac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 19 Mar 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Florentin | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Mézens | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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