Search results for transfert
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34 datasets for “transfert”
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Structures de transfert et de valorisation
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jun 2017
… transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …
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Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 13 Oct 2020
Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE). [Ce jeu …
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Navettes Aeroport Paris-Beauvais / Aerobus
Aeroport Paris-Beauvais // BELLOVA S.A.SUpdated 21 Oct 2026
… Pour un transfert optimal, le trajet des navettes officielles est direct. Elles sont sans arrêt entre l’Aéroport …
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Gestionnaires d'eau potable
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… production, transfert, distribution.
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[DREAL OCCITANIE] Centrales hydroélectriques
DREAL OccitanieUpdated 30 Mar 2020
… d'éclusées, les usines au fil de l'eau et les usines de transfert d'énergie par pompage.
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Registre Français des émissions polluantes
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : - des substances chimiques et …
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Zone d’influence microbiologique sur le littoral normand du Bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
… rejets de STEP au regard des temps de transfert (vitesse d’écoulement de cours d’eau) et des …
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Voie métropolitaine Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 8 Apr 2025
Dans le cadre du transfert de compétence et de propriété sur la voirie entre le département et Saint …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Au sens du transfert de compétences, les ports sont départementaux quand ils accueillent une activité professionnelle liée aux …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Au sens du transfert de compétences, les ports sont départementaux quand ils accueillent une activité professionnelle liée aux …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Au sens du transfert de compétences, les ports sont départementaux quand ils accueillent une activité professionnelle liée aux …
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Routes barrées en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 8 Jun 2026
… le SIG dans un format compatible pour le transfert des données à WAZE. Mise à jour en continu.
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Concession d'aménagement
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
… La concession d’aménagement s’accompagne du transfert de la maîtrise d’ouvrage de l’opération du concédant …
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Elections 2017 - Lieux de vote
Toulouse métropoleUpdated 13 Apr 2021
… Ricardie, Jules Julien, le Pastel, Paul Bert, Jules Ferry, Ernest Renan, Cuvier \- Transfert du site Ricardie vers Ricardie …
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Elections 2017 - Découpage des bureaux de Vote
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
… Ricardie, Jules Julien, le Pastel, Paul Bert, Jules Ferry, Ernest Renan, Cuvier \- Transfert du site Ricardie vers Ricardie …
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Secteurs prioritaires pour le maintien des prairie et la remise en herbe (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
… Cette tendance augmente le risque d’utilisation d’intrants (nutriments, pesticides) ainsi que leur transfert vers les cours …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… Sans transfert d'un droit à construire, la division ne constitue pas un lotissement * Attributs renseignés dans la …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2020
… R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme) Nd - Naturel avec transfert de COS AUc - A Urbaniser …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021
… R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme) Nd - Naturel avec transfert de COS AUc - A Urbaniser …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2019
… R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme) Nd - Naturel avec transfert de COS AUc - A Urbaniser …
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