Search results for sous-prefecture
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9 datasets for “sous-prefecture”
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Hôtels de préfectures
Service départemental d'incendie et de secours de l'EssonneUpdated 19 Jul 2019
… Ne pas confondre avec la couche "[Préfectures et sous-préfectures (point)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… le nom de la ville siège de la sous-préfecture. Le département des Hauts-de-Seine se compose …
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… de département (préfecture) aux chefs-lieux d’arrondissements (sous-préfectures) et les tronçons de routes sur lesquels circulent …
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Enquêtes sur les moulins de 1794 à 1809
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… des sous-préfectures n'ont pas répondu aux enquêtes et certains arrondissements sont lacunaires, ou leurs données non …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …
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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …
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Arrondissements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… Circonscription administrative de l'État dont le chef-lieu est la sous-préfecture, subdivision du département. Le sous …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). _**DATA …
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