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19 datasets for “risque-minier”

  1. data.gouv.fr

    PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  2. data.gouv.fr

    PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de PRIVAS - VEYRAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 7 May 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  3. data.gouv.fr

    PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de LA VOULTE-SUR-RHONE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 12 Aug 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023

    … été complété par les Plans de Prévention des Risques Miniers instaurés par la loi n°99-245 du …

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  5. data.gouv.fr

    Synthèse communale des Aléas miniers connus en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2024

    Par commune, les différents types d'aléas miniers connus

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  6. data.gouv.fr

    Aléa minier - Aléas miniers - Inondation en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2024

    L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …

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  7. data.gouv.fr

    Après mine - Aléas miniers - Echauffements en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2024

    L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …

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  8. data.gouv.fr

    Aléa minier - Aléas miniers - Effondrement généralisé en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2024

    L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …

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  9. data.gouv.fr

    Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jan 2025

    L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …

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  10. data.gouv.fr

    Après mine - Désordres ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Dec 2025

    L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …

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  11. data.gouv.fr

    Après mine - Désordres surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …

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  12. data.gouv.fr

    Après mine - Ouvrages ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière …

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  13. data.gouv.fr

    Après mine - Ouvrages linéaires en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière …

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  14. data.gouv.fr

    Après mine - Travaux surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025

    Travaux de mise en sécurité ou implantation d'ouvrages surveillés. Projection verticale à la surface du sol des …

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  15. data.gouv.fr

    Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015

    … Le dispositif a été complété par les plans de prévention des risques miniers instaurés par la loi n …

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  16. data.gouv.fr

    Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025

    IG_Entité administrative représentée par une portion de territoire sur laquelle l'Administration compétente accorde ou a accordé …

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  17. data.gouv.fr

    Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024

    En matière de mines, la France exploite des mines de sel, de calcaires bitumineux, de bauxite, d’or …

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  18. data.gouv.fr

    Après mine - Terrils et verses surfacique en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jan 2025

    Un terril est constitué par l'accumulation des stériles, sous-produits de l'exploitation minière composés principalement de …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels miniers de CHASSIERS - LARGENTIERE - MONTREAL (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Jul 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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