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141 datasets for “responsabilite”
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Constats et victimes potentielles Loup par canton depuis 2010 en France
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Mar 2024
Nombre de constats et de victimes par espèce (tuées et blessées) indemnisées pour lesquels la responsabilité du loup …
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Secteur de recrutement des collèges en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …
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Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
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Cartographie du réseau GRDF en service
GRDFUpdated 24 Mar 2025
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
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Budget - nomenclature financière M57
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 7 Sept 2026
… Ces jeux de données ont été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Benjamin B. Publié …
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Listes des déchèteries
Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2015
… Les données sur les flux de déchets dépendant d’une filière à responsabilité élargie du producteur ont été …
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Classe de potentiel agronomique des sols (CPAS) en Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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ROUTE A GRANDE CIRCULATION 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
… droit par l’internet, est placé sous la responsabilité éditoriale du Secrétariat général du gouvernement (SGG). On y …
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Perméabilité des sols
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Il n'engage en rien la responsabilité de Bordeaux Métropole. * * * Ce jeu de données est disponible dans un …
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Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Hautes et basses eaux des nappes souterraines
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Il n'engage en rien la responsabilité de Bordeaux Métropole. * * * Ce jeu de données est disponible dans un …
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Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Stations de traitement des eaux usées en Auvergne Rhône Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021
… Les informations descriptives sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de …
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Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …
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