Search results for remises
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35 datasets for “remises”
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Secteurs prioritaires pour le maintien des prairie et la remise en herbe (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
Une tendance au développement des grandes cultures est constatée sur certains secteurs du territoire du SAGE, au détriment …
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Périmètres du département de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… a été constituée à partir des sections du cadastre et remises en géométrie pour rendre les limites topologiques.
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Languedoc-Roussillon : Corridors écologiques surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 31 Aug 2023
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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Périmètres des circonscriptions législatives de Ain
Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024
… elles même constituées à partir des sections du cadastre et remises en géométrie pour rendre les limites topologiques.
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Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015
… Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles linéiques
DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : corridors écologiques linéiques
DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : cours d'eau surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles ponctuels
DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : réservoirs de biodiversité
DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : Cours d'eau linéiques
DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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SRCE 2014 - Obstacle ponctuels à l'écoulement des cours d'eau de Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2014
… la cartographie des objectifs de préservation ou de remise en bon état assignés aux éléments de la trame …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… Faciliter les opérations de démontage et de remise en état des sites olympiques** * Pas d’autorisation de démarrage …
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
… Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction …
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Périmètres des EPCI de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Cette donnée a été constituée à partir des sections du cadastre et remises en géométrie pour rendre les …
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Points d'apport volontaire : textiles et verre
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 6 Jan 2020
… déposés soit avec une redistribution directe après une éventuelle remise en état soit via le processus de recyclage.
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019
… Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction …
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 13 Mar 2024
… accueillir les habitants dans les CDS.Créé sur le contour commune cadastre assemblé et remise en topologie CG01
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 12 Aug 2024
… accueillir les habitants dans les CDS.Créé sur le contour commune cadastre assemblé et remise en topologie CG01
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