Search results for reglementation
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991 datasets for “reglementation”
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Stationnement réglementé
Ville de RoubaixUpdated 13 Nov 2026
Localisation des zones de stationnement réglementé à Roubaix, avec indication du type de zone, des voies concernées et …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- OGC WMS
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Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …
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Zones de Pêches Réglementées
Direction des Ressources MarinesUpdated 11 Jul 2020
Zones de Pêches Réglementées de Polynésie française valides
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PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …
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Stationnement - réglementation zones
Toulouse métropoleUpdated 15 Oct 2026
Ce jeu détaille les différentes zones de stationnement sur le territoire de la mairie de Toulouse
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Stationnement règlementé pour les visiteurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… stationnement payant, stationnement gratuit à durée limitée (zone bleue), stationnement non réglementé. Pour voir la carte, cliquez sur …
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Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 50 à 100 m
DREAL OccitanieUpdated 7 Sept 2023
Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 50 à 100 m
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Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 10 à 50 m
DREAL OccitanieUpdated 7 Sept 2023
Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 10 à 50 m
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Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 100 à 200 m
DREAL OccitanieUpdated 7 Sept 2023
Zones réglementaires pour la Géothermie de Minime Importance (GMI) de 100 à 200 m
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Réglement Local de Publicité
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
Périmètres du règlement local de publicité (RLP) sur la commune de Niort. [Plus d'infos sur Vivre à …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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Zones réglementées à Lille
Mairie de LilleUpdated 3 Aug 2022
Ce jeu de données présente les zones réglementées à Lille (30km/h, 50 km/h, zones piétonnes, zones …
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Règlement local de publicité
Eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Jan 2022
Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens …
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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 22 Feb 2024
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur …
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Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
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Règlement Local de Publicité - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Apr 2025
Règlement Local de Publicité de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. ``` RLP approuvé le 28 mars …
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Règlements Locaux de Publicité (RLP) et Règlements Locaux de Publicité intercommunaux (RLPi) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Jun 2020
La loi du 12 juillet 2010 instaure une réglementation nouvelle pour l’élaboration des documents de planification de …
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Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017
… Ce règlement local de la publicité des enseignes et des pré-enseignes était défini par l'arrêté municipal …
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Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude
DREAL OccitanieUpdated 2 Sept 2024
couche produite et mise à jour par la ddt11 : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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