Search results for publicites
FiltersZIP
44 datasets for “publicites”
- data.gouv.fr
Affichages publicitaires sur la voirie départementale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Jul 2015
Localisation des affichages publicitaires sur la voirie départementale * * * Ce jeu de données localise avec précision l'ensemble des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlement Local de Publicité - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Apr 2025
Règlement Local de Publicité de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. ``` RLP approuvé le 28 mars …
- ZIP
- data.gouv.fr
Réglement Local de Publicité
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
Périmètres du règlement local de publicité (RLP) sur la commune de Niort. [Plus d'infos sur Vivre à …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- data.gouv.fr
Abris voyageurs et mobilier publicitaire (Territoires Marseille Provence, Martigues, Aubagne)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 29 Apr 2020
… sur le territoire de Marseille Provence, Martigues et Aubagne et sur le mobilier publicitaire sur Marseille (nov-2020)
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 22 Feb 2024
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017
Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. **Désormais le RLPi approuvé le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité
Eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Jan 2022
Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens …
- CSV
- JSON
- ZIP
- PNG
- data.gouv.fr
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 2 Sept 2022
Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse - RLPi
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse aux abords du boulevard périphérique parisien. Le Règlement Local de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlements Locaux de Publicité (RLP) et Règlements Locaux de Publicité intercommunaux (RLPi) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Jun 2020
… Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 4 Mar 2024
Outil de planification, le Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) est un document qui édicte des prescriptions à …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
- KML
- GEOJSON
- ZIP
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- +4
- data.gouv.fr
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- WEB PAGE
- KML
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- +4
- data.gouv.fr
Règlement Local de Publicité (RLP)
Ville de SuresnesUpdated 26 Jan 2018
Ce jeu de données géographiques contient le zonage du Règlement Local de Publicité de Suresnes. Les informations fournies …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Sites de distribution des autocollants Stop Pub - Déchets et Moyens Techniques
Toulouse métropoleUpdated 22 Apr 2021
… aux lettres afin de mentionner le refus de recevoir les imprimés non adressés (publicités et journaux d'annonces).
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Plan de voirie - Mobiliers urbains - Kiosques - Toilettes publiques - Panneaux publicitaires
Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026
Concessions - Kiosque à journaux - Poteau d'affichage - Mobilier urbain d'information - Cabine téléphonique multimédia - Journaux lumineux - Sanisette - Pompe …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage RLPi
Grand Paris Seine OuestUpdated 12 Mar 2019
Le Zonage du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil du Territoire de Grand Paris Seine …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2016
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024
… https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)
- ZIP
- data.gouv.fr
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2014
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024
… https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)
- ZIP
- data.gouv.fr
Délibération du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2018
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024
… https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo](https://www.dracenie.com/publicite-actes/deliberations-conseils-agglo)
- ZIP