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302 datasets for “prive”
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Annuaire des prestataires privés de collecte des déchets
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2025
Annuaire des prestataires privés de collecte des déchets en date de juillet 2025 desservant tout ou partie du …
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Offre de formations dans les lycées publics et privés d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 12 May 2026
Ce jeu de données liste les diplômes préparés dans les lycées publics et privés d'Occitanie et propose …
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Localisation et caractéristiques des écoles primaires publiques et privées de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 20 Dec 2017
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires) publiques et privées de Mulhouse avec leur localisation, leurs coordonnées, si elles sont …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016
Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils …
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Etablissements employeurs privés depuis 2006
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Oct 2022
Dénombrement des établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque année, par commune …
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Effectifs salariés privés depuis 2006 par commune
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Oct 2022
Dénombrement des effectifs salariés dans établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Localisation des lycées publics et privés sous contrat (lycées, EREA, ERPD) Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2022
Lycées publics EPLE, EREA, ERPD + cité mixte départementale + cité mixte régionale financés Région Île-de-France Lycées privés …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
Statistiques relatives aux Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés de la Région des Pays de …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives-agrees …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Collèges publics et privés - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 20 Feb 2024
Cette couche contient la localisation des collèges publics et privés dans le département du Loiret. **Contexte de collecte …
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Établissements d'enseignement du premier et second degrés en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Apr 2021
… Secteurs public et privé.
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu …
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Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés à Clermont-Ferrand. Source : RAMSESE
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Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives-agrees …
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Annuaire de l'éducation de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 25 Mar 2026
… données sur les établissements publics et privés ouverts situés en Bretagne. Le jeu de données couvre le premier …
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