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302 datasets for “prive”

  1. data.gouv.fr

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  2. data.gouv.fr

    Annuaire des prestataires privés de collecte des déchets

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2025

    Annuaire des prestataires privés de collecte des déchets en date de juillet 2025 desservant tout ou partie du …

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  3. data.gouv.fr

    Offre de formations dans les lycées publics et privés d'Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 12 May 2026

    Ce jeu de données liste les diplômes préparés dans les lycées publics et privés d'Occitanie et propose …

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  4. data.gouv.fr

    Localisation et caractéristiques des écoles primaires publiques et privées de Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 20 Dec 2017

    Ecoles primaires (maternelles et élémentaires) publiques et privées de Mulhouse avec leur localisation, leurs coordonnées, si elles sont …

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  5. data.gouv.fr

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  6. data.gouv.fr

    Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016

    Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils …

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  7. data.gouv.fr

    Etablissements employeurs privés depuis 2006

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Oct 2022

    Dénombrement des établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque année, par commune …

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  8. data.gouv.fr

    Effectifs salariés privés depuis 2006 par commune

    Région des Pays de la LoireUpdated 10 Oct 2022

    Dénombrement des effectifs salariés dans établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque …

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  9. data.gouv.fr

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

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  10. data.gouv.fr

    Localisation des lycées publics et privés sous contrat (lycées, EREA, ERPD) Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2022

    Lycées publics EPLE, EREA, ERPD + cité mixte départementale + cité mixte régionale financés Région Île-de-France Lycées privés …

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  11. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …

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  12. data.gouv.fr

    Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Statistiques relatives aux Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés de la Région des Pays de …

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  13. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives-agrees …

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  14. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025

    Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …

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  15. data.gouv.fr

    Collèges publics et privés - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 20 Feb 2024

    Cette couche contient la localisation des collèges publics et privés dans le département du Loiret. **Contexte de collecte …

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  16. data.gouv.fr

    Établissements d'enseignement du premier et second degrés en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Apr 2021

    … Secteurs public et privé.

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  17. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu …

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  18. data.gouv.fr

    Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés à Clermont-Ferrand. Source : RAMSESE

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  19. data.gouv.fr

    Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives-agrees …

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  20. data.gouv.fr

    Annuaire de l'éducation de la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 25 Mar 2026

    … données sur les établissements publics et privés ouverts situés en Bretagne. Le jeu de données couvre le premier …

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“prive” datasets · Open Data Finder