Search results for prefets
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156 datasets for “prefets”
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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Contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
… Il est élaboré à l'initiative conjointe du maire ou du président de l'EPCI, et du préfet …
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Entreprises du patrimoine vivant (EPV)
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Oct 2026
… Décerné par les préfets de région et attribué pour une période de cinq ans, le label « Entreprise du …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Jul 2026
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 207 bureaux …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014
Ville de NantesUpdated 31 Jan 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 209 bureaux …
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Prises d’eau d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2025
… Cette autorisation est délivrée par le préfet du département d’implantation au titre du Code de l’environnement …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006
Ville de NantesUpdated 28 Feb 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes était découpée en 202 bureaux …
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[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur l'ensemble du bassin Adour-Garonne et de la région Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 22 Jan 2025
… Par arrêté du 10 décembre 2019, le préfet coordonnateur du bassin Adour Garonne a approuvé la cartographie des …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2015 à 2018
Ville de NantesUpdated 28 Mar 2019
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 200 bureaux …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2019 à 2021
Ville de NantesUpdated 13 Jan 2022
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 204 bureaux …
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SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026
… A defaut, il est arrete par le ou les préfets de département, le cas échéant sur proposition des …
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Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Jul 2018
… Il est élaboré à l'initiative conjointe du maire, ou du président de l'EPCI, et du préfet …
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Zones forfaitaires du DIRI CAM silo à Laval en Mayenne
DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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Zones forfaitaires du DIRI AGRIAL de Le Lude dans la Sarthe
DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Trémentines dans le Maine-et-Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2016
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Noyant dans le Maine-et-Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2016
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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Zones forfaitaires du DIRI CAVAC à Fontenay-Le-Compte en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Ecouflant dans le Maine-et-Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2016
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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