Search results for prealable
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78 datasets for “prealable”
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
Autorisation préalable de mise en location APML – permis de louer Périmètre concerné par l'APML . La ville de …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre …
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Produits ORTHO / ALTI - route de Petit-Saut (2015) - Emprise de la zone informée
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
En préalable aux études de réfection de la route d'accès au barrage de Petit-Saut (communes de …
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ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
Les périmètres de préemption, approuvés préalablement par le conseil municipal des communes concernées, sont ensuite validés par le …
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Montant des Forfaits Post Stationnement à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020
… création, le montant et les éventuels Recours Administratif Préalable Obligatoire de ces FPS. Le fichier compressé permet d …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2013
… Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**), certificats d'urbanisme (**CU**)
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Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015
… en service, la modification ou la transformation sont soumises à autorisation préalable dans les zones de garde radioélectrique.
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Groupement de commanes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine des EPLE de Dordogne
ISABELLE ARNAUDETUpdated 5 Feb 2025
… de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie et comporte 59 …
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Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones d'intervention
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
… La maîtrise foncière ou d'usage, à moyen terme, est un préalable à la sauvegarde de cet espace …
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Equipements sportifs
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 15 Sept 2025
… C'est un élément préalable à toute démarche prospective d'aménagement du territoire. Sont affichées ici les données …
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Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
… dans les autorisations d'urbanisme : - pilotage d’études préalables à l’élaboration de certains PPR (inondation ou multirisques …
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Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord
ISABELLE ARNAUDETUpdated 9 Jan 2026
… de commandes sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie et comporte 64 …
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Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des tronçons
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2019
… l'échelon régional, * faciliter les échanges de données préalables à l'identification des réseaux de transport exceptionnel et …
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PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026
… Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement …
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Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (SDAGV) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 1 Oct 2015
… Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la …
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Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des franchissements
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2019
… l'échelon régional, * faciliter les échanges de données préalables à l'identification des réseaux de transport exceptionnel et …
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[Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Nov 2026
Le permis de louer est une autorisation préalable de mise en location pour toute location ou relocation de …
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Test de visualisation des prescriptions des franchissements pour l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2019
… l'échelon régional, * faciliter les échanges de données préalables à l'identification des réseaux de transport exceptionnel et …
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