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10 datasets for “parlement-europeen”
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Elections au parlement européen a Toulouse (Résultats)
Mairie de ToulouseUpdated 10 May 2015
Les résultats sont présentés pour le tour de scrutin par bureaux de vote, circonscriptions et cantons et pour …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
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Elections européennes 2024 - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 26 Nov 2025
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049583560 …
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Elections Européennes 2019 - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 27 May 2019
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019](https://www …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 23jllt26
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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