Search results for parcellaire-cadastral
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11 datasets for “parcellaire-cadastral”
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Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 May 2022
… fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polylignes)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022
… mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
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Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polygones)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022
… mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… Le croisement de cette information surfacique avec le parcellaire cadastral génère la base de données métropolitaines complémentaire des …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Cantons sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… sous forme de point - information simplifiée) avec le parcellaire cadastral génère la base de données complémentaire des « parcelles …
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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… sous forme de point - information simplifiée) avec le parcellaire cadastral génère la base de données métropolitaines complémentaire des …
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