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11 datasets for “parc-public”
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Parcs publics
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
Jeu de données des espaces verts de la Ville de Versailles.Ce jeu de données contient : - les arbres …
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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Entrée d'espace naturel
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022
… ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants …
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Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Aug 2025
… Les aides du FSL sont applicables dans tous les secteurs locatifs (parc public ou privé), quel que soit …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants …
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