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10 datasets for “parc-prive”
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu …
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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022
Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Nov 2026
… Ville de Clermont - Contributeur Société Cardiop * Défibrillateurs du parc privé* __Producteur Atlasanté -[base de données Géo'DAE](https …
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Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
… prix immobiliers et des loyers élevés dans le parc privé. Il s'agit des « communes tendues et touristiques …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis 2004 l …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis 2004 l …
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