Search results for local proposition
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12 datasets for “local proposition”
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Réalisations des conseils de quartier depuis 2013
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
… https://www.data.gouv.fr/datasets/proposition-de-contours-des-bureaux-de-vote
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- California Open Data
Watershed Restoration Grant Awards - CDFW [ds2663]
California Department of Fish and WildlifeUpdated 11 Nov 2026
PROPOSITION 1 GRANTS The Water Quality, Supply, and Infrastructure Improvement Act of 2014 (Proposition 1) provides funding to …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de …
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Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… les attentes, les propositions et avis de tous les citoyens * il est force de propositions pour élaborer, en …
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Tronçons de voies - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 4 Nov 2026
… sont nommées par délibération du conseil municipal, sur proposition de la commission de toponymie. La délibération est envoyée …
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SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026
… échéant sur proposition des collectivités territoriales intéressées. Le SAGE est établi par une Commission Locale de l'Eau …
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Zone agricole protégée (ZAP) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2024
… sur proposition de l'organe délibérant de l'établissement public compétent en matière de plan local d'urbanisme …
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Veloroutes et voies vertes de la Seine Maritime 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 May 2022
… Son site propose actualités et ressources destinées aux collectivités locales.
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Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… Une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) est "un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/savoir-lire-un-flux-budgetaire Les données sont mises à …
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- California Open Data
DWR Airborne Electromagnetic (AEM) Surveys Data
California Department of Water ResourcesUpdated 11 Nov 2026
… AEM) Surveys Project is funded through California’s Proposition 68 and the General Fund. The goal of the …
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