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108 datasets for “intermediaire”

  1. data.gouv.fr

    Projets d'habitats intermédiaires en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Oct 2026

    Liste des habitats intermédiaires existants ou en projet dans le département de Maine-et-Loire.

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  2. data.gouv.fr

    Comités de secteur sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …

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  3. data.gouv.fr

    Comités de secteur et communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …

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  4. data.gouv.fr

    Cartographie (utilisant le principe de ligne d'énergie) des forêts à fonction de protection- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023

    … Les couches intermédiaires de cartographie indicative des départs potentiels et des zones de propagation est aussi délivrée

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  5. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonages A/B/C applicables à certaines aides au logement

    DREAL OccitanieUpdated 12 Feb 2026

    … Figurent parmi ces dispositifs notamment l’investissement locatif, le logement intermédiaire, le Prêt à Taux Zéro (PTZ), le …

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  6. data.gouv.fr

    Études d'aléas inondation par ruissellement

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … délimiter les zones inondables pour les crues fréquentes et intermédiaires avec les hauteurs/vitesses d’eau associées (pour …

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  7. data.gouv.fr

    Études d'aléas inondation par débordement de cours d'eau

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024

    … les zones inondables pour les crues fréquentes et intermédiaires avec les hauteurs/vitesses d’eau associées (pour les …

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  8. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025

    … Le ministère de la Culture est chargé directement, par l'intermédiaire de ses services régionaux et de ses …

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  9. data.gouv.fr

    Établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jun 2013

    … à caractère social * centres placement familial socio-éducatif * intermédiaires de placement social * établissements et services du Ministère de …

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  10. data.gouv.fr

    Bassins de vie de l'INSEE - Département du Loiret - 2022

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … Les équipements intermédiaires mais aussi les équipements de proximité sont pris en compte. Des itérations successives permettent de …

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  11. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015

    … lieu (compagnies, équipes artistiques, lieux de diffusion, lieux intermédiaires…) _**Conditions d’éligibilité** _ \- Garantir l’indépendance de la direction …

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  12. data.gouv.fr

    Itinéraires des lignes du réseau STAR de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Dec 2024

    … code(s) des arrêts physiques intermédiaires \- code TIMEO de l'arrêt physique terminus Exemple : "0072-A-1315-4708 …

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  13. data.gouv.fr

    Programmes de logements sociaux financés à Paris

    Ville de ParisUpdated 8 Sept 2026

    … locatif social) sont des logements sociaux de type intermédiaire, destinés notamment aux classes moyennes et accessibles sous des …

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  14. data.gouv.fr

    Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    … Ce jeu de données est publié dans une version intermédiaire, les identifiants uniques FINESS et CNAM n’étant …

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  15. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de gaz verts à horizon 2050 par département

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Oct 2018

    … Sont considérées les ressources primaires suivantes : * le potentiel de production de méthane avec les CIMSE (Cultures intermédiaires multi …

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  16. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de gaz verts à horizon 2050 par département

    GRDFUpdated 2 Apr 2021

    … Sont considérées les ressources primaires suivantes : * le potentiel de production de méthane avec les CIMSE (Cultures intermédiaires multi …

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  17. data.gouv.fr

    Logement - Liste des communes selon le zonage ABC

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026

    … Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : * le logement locatif intermédiaire …

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  18. data.gouv.fr

    Idéo-Fiches formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 6 Nov 2026

    … la balise intermédiaire \ \[au singulier] disparaîtra également. <<<* \*\*\* Le périmètre traditionnel de l’Onisep est la **formation initiale**, pour …

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  19. data.gouv.fr

    Population CSP 2019 de la région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 6 Sept 2022

    … CSP : * Agriculteurs exploitants * Artisans, commerçant et chefs d'entreprise * Cadres et professions intellectuelles supérieures * Professions intermédiaires * Employés * Ouvriers …

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  20. data.gouv.fr

    Emploi au lieu de travail 2021 selon la profession

    Région des Pays de la LoireUpdated 9 Sept 2022

    … Catégories socioprofessionnelles : * Agriculteurs exploitants * Artisans, commerçants et chefs d'entreprise * Cadres et professions intellectuelles supérieures * Professions Intermédiaires * Employés …

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